TRAITEMENT DE LA COLLECTE SELECTIVE

TRAITEMENT DE LA COLLECTE SELECTIVE TRI ET CONDITIONNEMENT DES EMBALLAGES TRAITEMENT ET VALORISATION DES PAPIERS TRAITEMENT ET VALORISATION DES CARTONS

CPV: 90500000 Servicios relacionados con desperdicios y residuos, 90510000 Eliminación y tratamiento de desperdicios, 90514000 Servicios de reciclado de desperdicios
Plazo:
8 de septiembre de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
TRAITEMENT DE LA COLLECTE SELECTIVE
Organismo adjudicador:
SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Número de premio:
2025-126

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRAITEMENT DE LA COLLECTE SELECTIVE
Description : TRAITEMENT DE LA COLLECTE SELECTIVE
Identifiant de la procédure : 5793b2c1-0602-47fb-b599-4377f3b07bb4
Identifiant interne : 2025-126
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : TRI ET CONDITIONNEMENT DES EMBALLAGES
Description : TRI ET CONDITIONNEMENT DES EMBALLAGES
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Organisation qui traite les offres : SUD RHONE ENVIRONNEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : TRAITEMENT ET VALORISATION DES PAPIERS
Description : TRAITEMENT ET VALORISATION DES PAPIERS
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Organisation qui traite les offres : SUD RHONE ENVIRONNEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : TRAITEMENT ET VALORISATION DES CARTONS
Description : TRAITEMENT ET VALORISATION DES CARTONS
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Organisation qui traite les offres : SUD RHONE ENVIRONNEMENT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement : 25300291900012
Adresse postale : 360 Avenue Pierre et Marie Curie
Ville : BEAUCAIRE
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : laetitia Ferreira
Adresse électronique : L.ferreira@sudrhone.fr
Téléphone : +33 466590651
Adresse internet : www.sudrhone.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 AVENUE FEUCHERE
Ville : NIMES
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1fdf44bf-8ff3-4b60-ae9c-d89041edc020 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2025 14:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00450891-2025
Numéro de publication au JO S : 130/2025
Date de publication : 10/07/2025