Acquisition d'un drone côtier USV (Uncrewed Surface Vessel) et de ses prestations associées par le Shom

Acquisition d'un drone côtier USV (Uncrewed Surface Vessel) et de ses prestations associées par le Shom Acquisition d'un drone côtier USV (Uncrewed Surface Vessel) et de ses prestations associées par le Shom

CPV: 34513550 Barcos exploradores, 38290000 Instrumentos y aparatos de geodesia, hidrografía, oceanografía e hidrología
Lugar de ejecución:
Acquisition d'un drone côtier USV (Uncrewed Surface Vessel) et de ses prestations associées par le Shom
Organismo adjudicador:
EPA/SHOM
Número de premio:
Shom_25AC15

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPA/SHOM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'un drone côtier USV (Uncrewed Surface Vessel) et de ses prestations associées par le Shom
Description : Acquisition d'un drone côtier USV (Uncrewed Surface Vessel) et de ses prestations associées par le Shom
Identifiant de la procédure : 2b988f38-a063-492d-9fb8-daba0574e6ad
Identifiant interne : Shom_25AC15
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34513550 Navires hydrographes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable : sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d'un drone côtier USV (Uncrewed Surface Vessel) et de ses prestations associées par le Shom
Description : Acquisition d'un drone côtier USV (Uncrewed Surface Vessel) et de ses prestations associées par le Shom
Identifiant interne : Shom_25AC15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34513550 Navires hydrographes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 04/07/2025 12:00 +00:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA/SHOM -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPA/SHOM -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EPA/SHOM
Numéro d’enregistrement : 13000398100011
Ville : BREST
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : sg-ach-all@shom.fr
Téléphone : 0298312612
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4b6f43db-4bdb-4aec-bddd-475e2b6283f0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2025 14:31 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00360282-2025
Numéro de publication au JO S : 106/2025
Date de publication : 04/06/2025