Assurances pour les besoins de l’Université Gustave EIFFEL Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile promoteur de recherche Lot 3 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ligne 1 Lot 4 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ligne 2 Lot 5 : Assistance …
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du Sdis du Gers. Appel d'offres ouvert européen Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Tous risques matériels Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Protection juridique Protection fonctionnelle
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d’assurance de la Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire et des maisons de l'agriculture de la Loire-Atlantique et de la Vendée (groupement de commandes). Dommages aux biens Responsabilité générale, individuelle accidents et Responsabilité Civile maitre …
Le marché public a pour objet l'exécution d'une prestation de service d'assurance au bénéfice du Groupement d'Intérêt Public Habitat et Interventions Sociales. Le marché public est conclu pour une durée de 4 ans, il peut être renouvelé 2 fois, par tacite reconduction, pour une période de 2 ans sans que …
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance du groupement de commandes dont le coordonnateur est la commune de Condom. Le groupement est composé du CCAS de Condom, de la Communauté des communes de la Ténarèze, du CIAS de la Ténarèze et de la commune de Condom. Les …
Souscription des contrats d'assurances de la commune du Plan de la Tour, en 6 lots voir CCTG et CCTP du lot n°1 voir CCTG et CCTP du lot n°2 voir CCTG et CCTP du lot n°3 voir CCTG et CCTP du lot n°4 voir CCTG et CCTP du lot n°5 …
Gara a procedura aperta sopra soglia per l'affidamento dell'appalto dei servizi assicurativi a copertura dei rischi derivanti dalle attività istituzionali della Provincia di Pesaro e Urbino per il triennio 2025/2027 con opzione di proroga per pari periodo, suddivisa in n.8 lotti Lotto 1 ALL RISKS - Appalto dei servizi assicurativi …
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2026 Le contrat a pour objet la réparation des dommages, telle qu’elle est prévue aux dispositions générales, causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis ainsi que les dommages immatériels consécutifs. L’assureur garantit, sous réserve des exclusions figurant au présent …
Gulbenes novada pašvaldības nekustamo īpašumu, mantas un vispārējās civiltiesiskās atbildības apdrošināšana Gulbenes novada pašvaldības nekustamo īpašumu, mantas un vispārējās civiltiesiskās atbildības apdrošināšana
GECA 22/2024 - GARA EUROPEA A PROCEDURA APERTA PER L’APPALTO DEL SERVIZIO DI COPERTURA ASSICURATIVA DEI RISCHI DI RESPONSABILITÀ CIVILE VERSO TERZI E VERSO PRESTATORI D'OPERA A FAVORE DI R.L. GECA 22/2024 - GARA EUROPEA A PROCEDURA APERTA PER L’APPALTO DEL SERVIZIO DI COPERTURA ASSICURATIVA DEI RISCHI DI RESPONSABILITÀ CIVILE …