La présente consultation concerne une prestation de placement et de gestion du programme d'assurances de la Commune d'Entrelacs Dommages aux Biens immobiliers et mobiliers de la Commune Responsabilité Civile de la Commune Assurance des véhicules terrestres à moteur et Auto-Mission Protection Juridique et Défense pénale des agents et des élus …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de PARAY LE MONIAL. Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Responsabilité exploitant d'Aérodrome » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des …
Les prestations sont réparties en 7 lots désignés ci-dessous : Lot Désignation 1 Dommages aux Biens 2 Responsabilité civile générale 3 Protection juridique Commune 4 Protection fonctionnelle 5 Flotte-automobiles et auto-missions 6 Individuelle accidents et Assistance 7 Cyber risques Implique la prise en charge des dommages pouvant être causé à …
Le marché public a pour objet l'exécution d'une prestation de service d'assurance au bénéfice du Groupement d'Intérêt Public Habitat et Interventions Sociales. Le marché public est conclu pour une durée de 4 ans, il peut être renouvelé 2 fois, par tacite reconduction, pour une période de 2 ans sans que …
Prestation de services d'assurances Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie. Le lot n°1 concerne l'assurance des dommages aux biens et des risques annexes de la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie Le lot n°2 concerne l'assurance des responsabilités et des …
MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Assurance dommages aux biens et risques annexes ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET MISSION ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE ASSURANCE INDIVIDUELLE ACCIDENT
Prestation de services d'assurances Assurance « Risques Statutaires » Assurance « Protection juridique Générale » Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Administrateurs »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2026 Le contrat a pour objet la réparation des dommages, telle qu’elle est prévue aux dispositions générales, causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis ainsi que les dommages immatériels consécutifs. L’assureur garantit, sous réserve des exclusions figurant au présent …
1 Dommages aux biens immobiliers et mobiliers 2 Bris de machine 3 Flotte véhicules et risques annexes 4 Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés 5 Protection sociale des Sapeurs-Pompiers volontaires 6 Protection fonctionnelle 7 Atteintes au système d'informations « Cyber risques » Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Bris …