L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les variantes …
Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un plan stratégique du patrimoine (PSP), pour l'ensemble des foyers d'Alliade Habitat (environ 20 foyers - 950 logements) Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un plan stratégique du patrimoine (PSP), pour l'ensemble des foyers d'Alliade Habitat (environ 20 foyers - 950 logements) …
Démarche qualité parkings ? évaluation de la performance Démarche qualité parkings Évaluation de la performance - Parkings en ouvrage, centre-ville LOT 2: Parcs relais en ouvrage et en enclos sous contrôle d?accès
Le marché concerne la généralisation du service public départemental de l'autonomie (SPDA) avec deux types d'appui soit deux lots. Enrichissement de la boîte à outils SPDA et organisation et animation des séminaires des référents opérationnels du SPDA Construction et enrichissement du cadre méthodologique de la mesure du service rendu par …
Réalisation de prestation pour la révision générale du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) La mise en œuvre de la Révision générale du SCOT et l’élaboration des documents afférents (rédaction, animation, suivi de la procédure PAS, DOO, VLM, Annexes) ; L’Élaboration du Document d'Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique (DAACL) ; L’État …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Elaboration du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) sur la commune d'Astaffort Elaboration du Plan de Valorisation de l'Architecture et du …
L'étude et la maitrise d'oeuvre concernent un projet de prévention des inondations et de renaturation dans un contexte urbain, nécessitant des compétences multiples : études réglementaires, hydraulique fluviale et urbaine, dimensionnement, géotechnique, génie civil, voirie, environnement, sols pollués et paysagiste L'étude et la maitrise d'oeuvre concernent un projet de prévention …
La Subdirección General para la Protección del Mar, para desempeñar de manera adecuada sus funciones en cuanto a la aplicación de los planes de ordenación del espacio marítimo, aprobados por Real Decreto 150/2023, de 28 de febrero, necesita ejecutar las medidas de los planes que son competencia de la Dirección …
Les prestations visent à mesurer la qualité physique des ouvrages du patrimoine eaux usées, eaux pluviales et Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) de la Métropole de Lyon. Ces prestations comprennent en tout ou partie, un pré-diagnostic d'état, une auscultation, un diagnostic d'état des revêtements et des …
Réalisation d'un diagnostic territorial stratégique: les acteurs et actions de prévention et lutte contre les discriminations dans le logement dans l'Agglomération nantaise Réalisation d'un diagnostic territorial stratégique: les acteurs et actions de prévention et lutte contre les discriminations dans le logement dans l'Agglomération nantaise