Evaluation du label égalité professionnelle Ce marché consiste en une étude portant sur 2 volets complémentaires - l'analyse de la pertinence du label d'une part et de la gouvernance du label d'autre part - qui doit aboutir à la formulation de recommandations et de scénarios d'évolution possibles du label. Evaluation …
Animation et mise en oeuvre des documents d'objectifs des sites Natura 2000 dits « sites à chiroptères » portés par la Région des Pays de la Loire - 10/2025-10/2027 - 3 lots Animation et mise en oeuvre du document d'objectifs des sites Natura 2000 des carrières souterraines de Maine et …
Le présent marché est un accord-cadre pour des missions d'études d'opportunité et de faisabilité multi-énergies et énergies renouvelables. Le présent marché porte sur l’élaboration des études d’opportunité et de faisabilité pour la décarbonation des productions de chaleur de ses établissements, permettant d’étudier les solutions ENR potentielles et d’apporter une aide …
Une étude de l'aléa inondation sur les bassins versants de l'Antenne et de la Boutonne permettra d'actualiser les Atlas de Zones Inondables dans le contexte de la mission Référent Départemental Inondation (RDI) qui a pour objectif la préparation de crise, la gestion de crise et le retour d'expérience. Cette étude …
La mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L. 2410-1 et suivants du Code de la commande publique. Les éléments de mission qui peuvent être confiés au titulaire sont : AVANT-PROJET, PROJET, ACT, EXE ou VISA, D.E.T. et A.O.R. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre à bons …
Thonon Agglomération a l'obligation de dévoyer l'ensemble des réseaux d'eau, d'assainissement et d'eau pluviale dont il est propriétaire et exploitant dans le périmètre concerné par le projet de l'A412 et ses projets connexes (suppression des PN 65-66, construction du pont-rail et voiries départementales connexes). La maîtrise d'oeuvre de ce projet …
Le présent accord-cadre porte sur l'assistance à la définition et la mise en oeuvre de la stratégie de stationnement de l'EPA Paris-Saclay à l'échelle de ces opérations, adapté à la maturité de chaque ZAC. Il se décompose en 5 types de mission : - Mission 1 : Diagnostic de stationnement, …
Le marché a pour objet la réalisation de l'étude sur la perception de la diversité de la société dans les médias audiovisuels (Télévisions, radios et SMAD) et la perception des programmes représentatifs de la diversité par les publics. Réalisation de l'étude sur la perception de la diversité de la société …
Η Εθνική Στρατηγική περιλαμβάνει συνολικά τριάντα τρία (33) έργα σε τρεις άξονες παρέμβασης με στόχο την εκπλήρωση του οράματος της Στρατηγικής. Ο πρώτος Άξονας παρέμβασης στοχεύει στη βελτίωση της διαδικασίας αφερεγγυότητας για επιχειρήσεις και ιδιώτες. Ο δεύτερος Άξονας παρέμβασης αφορά την ανάπτυξη και την εφαρμογή προληπτικών μηχανισμών προκειμένου να αποφευχθεί …
Cf. Cahier des Clauses Techniques Particulières et Bordereau des Prix Cf. : Cahier des charges techniques particulières et Bordereau des Prix