Fournitures administratives de bureau, de papeterie et de matériels destinés aux activités scolaires et périscolaires (groupement de commandes)

Fournitures administratives de bureau, de papeterie et de matériels destinés aux activités scolaires et périscolaires pour l’ensemble des membres du groupement : Communauté de communes Flandre Lys, Mairies d’Estaires, Fleurbaix, Haverskerque, La Gorgue, Laventie, Lestrem, Merville et Sailly-sur-la-Lys Différents formats, grammages, coloris, papier à en-tête Enveloppes blanches, kraft, de vote, …

CPV: 22111000 School books, 22112000 Textbooks, 22113000 Library books, 22114100 Dictionaries, 30192000 Office supplies, 30195300 Letter boards or accessories, 30197630 Printing paper, 30197643 Photocopier paper, 30199230 Envelopes, 37524100 Educational games, 39162100 Teaching equipment, 39162110 Teaching supplies
Place of execution:
Fournitures administratives de bureau, de papeterie et de matériels destinés aux activités scolaires et périscolaires (groupement de commandes)
Awarding body:
Communauté de communes Flandre Lys
Award number:
2025M3

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes Flandre Lys
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures administratives de bureau, de papeterie et de matériels destinés aux activités scolaires et périscolaires (groupement de commandes)
Description : Fournitures administratives de bureau, de papeterie et de matériels destinés aux activités scolaires et périscolaires pour l’ensemble des membres du groupement : Communauté de communes Flandre Lys, Mairies d’Estaires, Fleurbaix, Haverskerque, La Gorgue, Laventie, Lestrem, Merville et Sailly-sur-la-Lys
Identifiant de la procédure : 1d6292de-1656-4c4a-b2cc-77c49e1004ff
Avis précédent : 364982-2025
Identifiant interne : 2025M3
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114100 Dictionnaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199230 Enveloppes

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Papier
Description : Différents formats, grammages, coloris, papier à en-tête
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des échantillons fournis
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer aux documents de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes Flandre Lys

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Enveloppes
Description : Enveloppes blanches, kraft, de vote, différents formats, grammages, avec logo
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199230 Enveloppes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des échantillons fournis
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer aux documents de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Flandre Lys

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fournitures administratives de bureau
Description : Blocs, cahiers, chemises, classeurs, trieurs, intercalaires, pochettes et boîtes à archives, instruments d’écriture variés, petite fourniture…
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer aux documents de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Flandre Lys

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fournitures et papeterie scolaires
Description : Cahiers, feuilles de dessin, ardoises, classeurs, chemises, instruments d’écriture et de traçage, colle, ciseaux, matériel pour tableau, articles de plastification, fournitures diverses…
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer aux documents de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Flandre Lys

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Manuels scolaires, livres de bibliothèques, livres de prix et autres supports
Description : Manuels et livres scolaires, livres non scolaires
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Taux moyen de remise
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer aux documents de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Flandre Lys

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Matériels pédagogiques et didactiques, activités manuelles, jeux éducatifs, collectifs et individuels, à l'exclusion du mobilier
Description : Activités manuelles et créatives, jeux éducatifs et cognitifs, jeux d’imitation et collectifs, matériel de construction ou d’assemblage…
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer aux documents de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes Flandre Lys

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Dictionnaires personnalisés
Description : Dictionnaires en couleurs non illustrés ou illustrés avec blason de la ville, texte personnalisé et signature du Maire
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22114100 Dictionnaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Taux moyen de remise
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer aux documents de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes Flandre Lys
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Flandre Lys

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 760 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 68 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LUQUET et DURANTON
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de LUQUET et DURANTON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 68 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025F00016
Date de conclusion du marché : 17/09/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Flandre Lys

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 212 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LACOSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 3 de LACOSTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 212 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025F00017
Date de conclusion du marché : 17/09/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Flandre Lys

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 392 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAVOIRSPLUS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 4 de SAVOIRSPLUS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 392 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025F00018
Date de conclusion du marché : 17/09/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Flandre Lys

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 36 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAPETERIES PICHON
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 5 de PAPETERIES PICHON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 36 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025F00019
Date de conclusion du marché : 18/09/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Flandre Lys

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BIBLIOTHEQUE POUR L'ECOLE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 7 de BIBLIOTHEQUE POUR L'ECOLE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 52 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025F00020
Date de conclusion du marché : 17/09/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de communes Flandre Lys

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de communes Flandre Lys
Numéro d’enregistrement : 24590075800054
Adresse postale : 500 rue de la Lys
Ville : La Gorgue
Code postal : 59253
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Vincent Decool
Adresse électronique : contact@cc-flandrelys.fr
Téléphone : +33 328501490
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : LUQUET et DURANTON
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 480011170
Ville : ANNONAY
Code postal : 07100
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LACOSTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 444553465
Ville : Le Thor
Code postal : 84250
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAVOIRSPLUS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 302135405
Ville : BRISSAC LOIRE AUBANCE
Code postal : 49320
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PAPETERIES PICHON
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 401494828
Ville : VEAUCHE
Code postal : 42340
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BIBLIOTHEQUE POUR L'ECOLE
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 424362028
Ville : JOUAC
Code postal : 87890
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dba07231-b112-429c-9cbd-48637bbd2ddb - 02
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/12/2025 09:24 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00818262-2025
Numéro de publication au JO S : 238/2025
Date de publication : 10/12/2025