CONSTRUCTION D'UN CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE VETERINAIRE POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE (CHUVAC) ET AMENAGEMENT DE SES ESPACES EXTERIEURS

La présente procédure porte sur les travaux de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC) et de réaménagement des espaces extérieurs, sur le campus de Marcy l’Etoile (69) de VetAgro Sup. Lieu d’exécution : Campus VetAgro Sup, 1 avenue Bourgelat à Marcy l’Etoile (69). La description …

CPV: 45000000 Construction work, 45214400 Construction work for university buildings, 45215100 Construction work for buildings relating to health, 45215140 Hospital facilities construction work, 45215141 Operating theatre construction work, 45215142 Intensive-care unit construction work, 45111000 Demolition, site preparation and clearance work, 45223220 Structural shell work, 45321000 Thermal insulation work, 45262650 Cladding works, 45261320 Guttering work, 45261410 Roof insulation work, 45260000 Roof works and other special trade construction works, 45261210 Roof-covering work, 45421100 Installation of doors and windows and related components, 45410000 Plastering work, 45421141 Installation of partitioning, 45421146 Installation of suspended ceilings, 45421000 Joinery work, 45342000 Erection of fencing, 45341000 Erection of railings, 45432100 Floor laying and covering work, 45432111 Laying work of flexible floor coverings, 45442100 Painting work, 45232460 Sanitary works, 45214631 Installation works of cleanrooms, 45231500 Compressed-air pipeline work, 45311000 Electrical wiring and fitting work, 45313100 Lift installation work, 45112300 Infill and land-reclamation work, 45112500 Earthmoving work, 45112700 Landscaping work, 45112710 Landscaping work for green areas
Deadline:
June 12, 2026, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
CONSTRUCTION D'UN CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE VETERINAIRE POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE (CHUVAC) ET AMENAGEMENT DE SES ESPACES EXTERIEURS
Awarding body:
COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Award number:
A2026-019

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CONSTRUCTION D'UN CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE VETERINAIRE POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE (CHUVAC) ET AMENAGEMENT DE SES ESPACES EXTERIEURS
Description : La présente procédure porte sur les travaux de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC) et de réaménagement des espaces extérieurs, sur le campus de Marcy l’Etoile (69) de VetAgro Sup. Lieu d’exécution : Campus VetAgro Sup, 1 avenue Bourgelat à Marcy l’Etoile (69). La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans
Identifiant de la procédure : 218a49ef-d8aa-4b58-84c7-eca18ed37729
Identifiant interne : A2026-019
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure : La présente consultation est lancée selon une procédure d’appel d’offre ouvert, en application des articles L2124-1, L2124-2 et R2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Toutefois, et conformément aux dispositions de l’article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique, les lots suivants feront l’objet d’une procédure adaptée, au regard des dispositions propres aux lots de faibles montants : Lot 5 : Menuiseries extérieures, Lot 8 : Menuiseries intérieures, Lot 9 : Métallerie, Lot 16 : Mobilier hospitalier, Lot 18 : Espaces verts. La consultation porte sur la conclusion d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire pour chacun des 18 lots indiqués à l’article 1.5.2 du présent Règlement de la Consultation.

2.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45214400 Construction de bâtiments universitaires
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45215140 Travaux de construction d'équipements hospitaliers
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45215141 Travaux de construction de salles d'opération
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45215142 Travaux de construction d'unités de soins intensifs

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue Bourgelat Campus VetAgro Sup
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières Communes (C.C.T.C) commun à tous les lots. Les spécifications techniques des ouvrages sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) propre à chacun des lots. Plusieurs lots ci-avant exposés sont décomposés en tranches, en application de l’article R. 2113-4 du code de la commande publique. Le cas échéant, les lots concernés comportent chacun une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles selon la décomposition indiquée à l'article 1.4 du CCAPC. La description technique des tranches optionnelles et leurs modalités d’exécution sont portées au CCTP de chacun des lots concernés. Il n'est pas prévue de PSE dans le cadre de cette consultation. Trois dates de visites de site sont prévues dans le cadre de cette procédure (cf. Règlement de la Consultation). Cette visite est rendue obligatoire pour les candidats aux lots 1, 12, 14, 17 et 18.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 18
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 18

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Lot : LOT-0001

Titre : Installations de Chantier - Terrassements - Fondations - Gros-oeuvre - Charpente bois
Description : Le lot n°1 porte sur la mise en place des installations de chantier, les travaux de terrassements, de fondations, de gros-oeuvre et de charpente bois dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats au lot n°1 devront impérativement réaliser la visite de site pour pouvoir soumissionner (cf. Règlement de la Consultation).

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0002

Titre : Revêtements de façades
Description : Le lot n°2 porte sur les travaux de revêtement de façades de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0003

Titre : Etanchéité
Description : Le lot n°3 porte sur des travaux d'étanchéité dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261320 Travaux de pose de gouttières
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45261410 Travaux d'isolation de toiture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0004

Titre : Couvertures - Auvents
Description : Le lot n°4 porte sur des travaux de couverture et auvents dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries extérieures - Occultations
Description : Le lot n°5 porte sur des travaux de menuiseries extérieures et d'occultations dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS MARCY L'ETOILE
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot n°5 fait l'objet d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique s'agissant des lots de faibles montants.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0006

Titre : Cloisons - Doublages
Description : Le lot n°6 porte sur des travaux relatifs aux cloisons et doublages dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0007

Titre : Faux-Plafonds
Description : Le lot n°7 porte sur des travaux relatifs aux faux-plafonds et d'occultations dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0008

Titre : Menuiseries intérieures
Description : Le lot n°8 porte sur des travaux de menuiseries intérieures dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot n°8 fait l'objet d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique relatif aux lots de faibles montants.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0009

Titre : Serrurerie - Métallerie
Description : Le lot n°9 porte sur des travaux de serrurerie et métallerie dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45341000 Pose de garde-corps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot n°9 fait l'objet d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique s'agissant des lots de faibles montants.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0010

Titre : Revêtement de sols souples et durs
Description : Le lot n°10 porte sur des travaux relatifs aux revêtements de sols souples et durs dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0011

Titre : Peinture - Signalétique
Description : Le lot n°11 porte sur des travaux de peinture et signalétique dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : Les prestations objet du lot n°11 font l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle n°1 conformément aux dispositions de l'article 1.4 du CCAPC et au CCTP du lot n°11.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0012

Titre : Chauffage - Ventilation - Rafraichissement, Installations et Equipements Sanitaires
Description : Le lot n°12 porte sur des travaux relatifs au chauffage, à la ventilation, au rafraichissement et aux installations et équipements sanitaires dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232460 Travaux d'installations sanitaires
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45214631 Travaux d'installation de salles blanches

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats au lot n°12 devront impérativement réalisée la visite de site obligatoire pour pouvoir soumissionner (cf. Règlement de la Consultation).

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0013

Titre : Fluides spéciaux
Description : Le lot n°13 porte sur des travaux relatifs aux fluides spéciaux dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214631 Travaux d'installation de salles blanches
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45231500 Travaux de canalisations d'air comprimé

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0014

Titre : Electricité courants forts - courants faibles
Description : Le lot n°14 porte sur des travaux d'électricité courants forts et courants faibles dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214631 Travaux d'installation de salles blanches
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats au lot n°14 devront impérativement réaliser la visite de site obligatoire pour soumissionner (cf. Règlement de la Consultation).

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0015

Titre : Ascenseurs - Montes-charges
Description : Le lot n°15 porte sur des travaux relatifs aux ascenseurs et monte-charges dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0016

Titre : Mobilier hospitalier
Description : Le lot n°16 porte sur des travaux relatifs au mobilier hospitalier dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214631 Travaux d'installation de salles blanches
Options :
Description des options : Les prestations objet du lot n°16 font l'objet d'une tranche ferme et des tranches optionnelles 2 et 3 conformément aux dispositions de l'article 1.4 du CCAPC et du CCTP du lot n°16.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot n°16 fait l'objet d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique en son article R2123-1 2° s'agissant des lots de faibles montants.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0017

Titre : Voiries - Réseaux divers - Aménagements extérieurs
Description : Le lot n°17 porte sur des travaux de voiries, réseaux divers et d'aménagements extérieurs dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112300 Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats au lot n°17 devront impérativement avoir réalisé la visite de site obligatoire pour pouvoir soumissionner (cf. Règlement de la Consultation).

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

5.1 Lot : LOT-0018

Titre : Espaces verts
Description : Le lot n°18 porte sur des travaux relatifs aux espaces verts dans le cadre de l'opération de construction du nouveau Centre Hospitalier Vétérinaire pour animaux de Compagnie (CHUVAC).
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 AVENUE BOURGELAT CAMPUS VETAGRO SUP
Ville : MARCY L'ETOILE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 52 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot n°18 fait l'objet d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique relatif aux lots de faibles montants. De plus, les candidats au lot n°18 devront impérativement avoir réalisé la visite de site obligatoire pour pouvoir soumissionner (cf. Règlement de la Consultation).

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Organisation qui traite les offres : COMUE LYON SAINT-ETIENNE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMUE LYON SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement : 13002136300010
Adresse postale : 92 rue Pasteur CS30122
Ville : Lyon
Code postal : 69361
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Pôle marchés publics
Adresse électronique : marches.publics@universite-lyon.fr
Téléphone : +33 4 37 37 82 01
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 7690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talyon@juradmn.fr
Téléphone : +33 4 78 14 10 10
Télécopieur : +33 4 78 14 10 65
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

10. Changement

Version de l’avis antérieur à modifier : 95036a14-d1aa-4b4a-b493-cf0afdd1c9ea-01
Principale raison du changement : Correction par l’acheteur
Description : La date limite de remise des offres est prorogée, pour l'ensemble des 18 lots, au 12 juin 2026 à 12H00.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 429b9a07-75ec-4d55-a26a-99b77386b49e - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/05/2026 16:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00335845-2026
Numéro de publication au JO S : 94/2026
Date de publication : 18/05/2026