Achat d'un système d'enregistrement du temps

Aankoop van een tijdsregistratiesysteem Achat d'un système d'enregistrement du temps Aankoop van een tijdsregistratiesysteem Achat d'un système d'enregistrement du temps

CPV: 48000000 Software package and information systems
Place of execution:
Achat d'un système d'enregistrement du temps
Awarding body:
Sciensano
Award number:
SC2026-015-TIMETRACKING

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sciensano
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat d'un système d'enregistrement du temps
Description : Achat d'un système d'enregistrement du temps
Identifiant de la procédure : 08d76b36-afad-492a-bfbd-01934f5d8c8f
Identifiant interne : SC2026-015-TIMETRACKING
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Participation à une organisation criminelle : Participation à une organisation criminelle
Corruption : Corruption
Fraude : Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : Infractions terroristes, infractions liées aux activités terroristes ou incitation à commettre une telle infraction, complicité ou tentative d’une telle infraction
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains : Travail des enfants ou autre forme de traite des êtres humains
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Occupation de ressortissants de pays tiers en séjour illégal
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle : Motifs d’exclusion relatifs aux dettes sociales et fiscales

5. Lot

5.1 Lot : LOT-0001

Titre : Achat d'un système d'enregistrement du temps
Description : Achat d'un système d'enregistrement du temps
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2027
Durée : 48 Mois

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions : 1
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction du marché est prévue. La reconduction sera tacite et les délais de reconduction seront les mêmes que ceux établis initialement. Le marché pourra être reconduit 1 fois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché, Document unique de marché européen (DUME)
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://publicprocurement.be

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : néerlandais
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures : 31/07/2026 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours : La question des délais de recours est régie par la loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, l-information et les voies de recours en matière de marchés publics, à laquelle il convient de se reporter.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Sciensano

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Sciensano
Numéro d’enregistrement : BE0693.876.830
Adresse postale : Juliettte Wytsmanstraat 14
Ville : Brussel
Code postal : 1050
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Point de contact : Sciensano
Adresse électronique : purchasingwoo@sciensano.be
Téléphone : +32 26425433
Adresse internet : https://sciensano.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : BE0931814266
Adresse postale : Rue de la science 33
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@raadvanstate.be
Téléphone : +32 22349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ffdae3d9-14f2-4d01-a0cd-4ab93a1baded - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2026 00:00 +02:00
Date et heure de transmission de l'avis (eSender) : 01/07/2026 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00459117-2026
Numéro de publication au JO S : 126/2026
Date de publication : 03/07/2026