ACCORDS-CADRES TRAVAUX Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et locaux Des sites HCL sur Lyon et sa région, Du GCS BLANCHISSERIE, Et de 3 sites du GHT Val Rhône Centre Lot 107 : Maçonnerie / VRD Groupe géographique : GHC « Groupement Hospitalier Centre » + GHE « Groupement Hospitalier Est » + GCS BLAN « Blanchisserie inter hospitalière »

ACCORDS-CADRES TRAVAUX Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et locaux Des sites HCL sur Lyon et sa région, Du GCS BLANCHISSERIE, Et de 3 sites du GHT Val Rhône Centre Lot 107 : Maçonnerie / VRD Groupe géographique : GHC « Groupement Hospitalier Centre » + GHE …

CPV: 45262522 Masonry work
Place of execution:
ACCORDS-CADRES TRAVAUX Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et locaux Des sites HCL sur Lyon et sa région, Du GCS BLANCHISSERIE, Et de 3 sites du GHT Val Rhône Centre Lot 107 : Maçonnerie / VRD Groupe géographique : GHC « Groupement Hospitalier Centre » + GHE « Groupement Hospitalier Est » + GCS BLAN « Blanchisserie inter hospitalière »
Awarding body:
HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Award number:
1 lot

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORDS-CADRES TRAVAUX Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et locaux Des sites HCL sur Lyon et sa région, Du GCS BLANCHISSERIE, Et de 3 sites du GHT Val Rhône Centre Lot 107 : Maçonnerie / VRD Groupe géographique : GHC « Groupement Hospitalier Centre » + GHE « Groupement Hospitalier Est » + GCS BLAN « Blanchisserie inter hospitalière »
Description : ACCORDS-CADRES TRAVAUX Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et locaux Des sites HCL sur Lyon et sa région, Du GCS BLANCHISSERIE, Et de 3 sites du GHT Val Rhône Centre Lot 107 : Maçonnerie / VRD Groupe géographique : GHC « Groupement Hospitalier Centre » + GHE « Groupement Hospitalier Est » + GCS BLAN « Blanchisserie inter hospitalière »
Identifiant de la procédure : cc0a94dd-3b2f-4d1c-ad2c-44cfe8b13c4c
Avis précédent : 4a23da04-2def-4eb5-a80e-eb75db0101fe-01
Identifiant interne : 1 lot
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché signé est consultable dans les bureaux de la Direction des Achats des Hospices Civils de Lyon au 45 rue Villon 69008 Lyon, suivant les modalités ci-après : 9h-12h/ 14h-16h, du lundi au jeudi.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 107 Maçonnerie
Description : Lot 107 Maçonnerie
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché du lot 107 Groupe géographique : GHC « Groupement Hospitalier Centre » + GHE « Groupement Hospitalier Est » + GCS BLAN « Blanchisserie inter-hospitalière » est établi pour une période ferme allant du 1er août 2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2025. Les marchés subséquents et bons de commande ne peuvent être conclus ou émis que durant la période de validité de l'accord cadre. Toutefois leur durée d'exécution peut se prolonger au-delà de la date de validité de l'accord cadre, dans les conditions fixées à l'article R 2162-5 du CCP.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : pondération à 60 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique pondérée à 40 % : organisation générale 10% ; Moyens humain et matériels 14% ; organisation pour répondre aux objectifs du marché 16%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 200 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENTREPRISE PEIX
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20245012
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/10/2024
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement : 26690027300019
Département : Département des Achats Travaux Energie et Prestations Techniques
Adresse postale : 45 rue Villon
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : da.dms-cm4p@chu-lyon.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ENTREPRISE PEIX
Numéro d’enregistrement : 38415051200026
Adresse postale : 61 route de Lyon
Ville : CORBAS
Code postal : 69960
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes@entreprise-peix.fr
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 39300667-dffc-439e-a9f6-f3f2cb7ee3bc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/11/2024 15:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00718408-2024
Numéro de publication au JO S : 229/2024
Date de publication : 25/11/2024