Accord-cadre de fournitures et de services comportant une partie mono-attributaire et une partie multi attributaire de mobilier urbain

Fourniture et pose de mobiliers urbains sur le domaine privé de la ville de Bagneux Fournitures de barrières type Croix de Saint-André, potelets, bancs, arceaux vélos, arceaux motos et autres . Fournitures de corbeilles bi-flux, bornes de propreté canine et autres Fourniture, pose et maintenance de bornes rétractables Fourniture de …

CPV: 31224500 Terminals, 34928400 Urban furniture, 34928480 Waste and rubbish containers and bins, 39150000 Miscellaneous furniture and equipment, 45233293 Installation of street furniture
Deadline:
Sept. 10, 2026, 10 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Accord-cadre de fournitures et de services comportant une partie mono-attributaire et une partie multi attributaire de mobilier urbain
Awarding body:
Mairie de Bagneux
Award number:
2600021

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Bagneux
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de fournitures et de services comportant une partie mono-attributaire et une partie multi attributaire de mobilier urbain
Description : Fourniture et pose de mobiliers urbains sur le domaine privé de la ville de Bagneux
Identifiant de la procédure : 67564046-f2b5-459b-96c0-61510bab4da9
Identifiant interne : 2600021
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 31224500 Bornes
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 6

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de mobilier urbain général
Description : Fournitures de barrières type Croix de Saint-André, potelets, bancs, arceaux vélos, arceaux motos et autres .
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres : 120 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Bagneux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Bagneux
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Mairie de Bagneux
Organisation qui traite les offres : Mairie de Bagneux

5.1 Lot : LOT-0002

Titre : Mobilier urbain de propreté
Description : Fournitures de corbeilles bi-flux, bornes de propreté canine et autres
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres : 120 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Bagneux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Bagneux
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Mairie de Bagneux
Organisation qui traite les offres : Mairie de Bagneux

5.1 Lot : LOT-0003

Titre : Fourniture, pose et maintenance de bornes rétractables
Description : Fourniture, pose et maintenance de bornes rétractables
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31224500 Bornes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres : 120 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Bagneux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Bagneux
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Mairie de Bagneux
Organisation qui traite les offres : Mairie de Bagneux

5.1 Lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de mobilier urbain de convivialité, ornement et espaces verts
Description : Fourniture de mobilier urbain de convivialité, ornement et espaces verts
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres : 120 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Bagneux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Bagneux
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Mairie de Bagneux
Organisation qui traite les offres : Mairie de Bagneux

5.1 Lot : LOT-0005

Titre : Pose de mobilier urbain à Bagneux
Description : Pose de mobilier urbain à Bagneux
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres : 120 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Bagneux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Bagneux
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Mairie de Bagneux
Organisation qui traite les offres : Mairie de Bagneux

5.1 Lot : LOT-0006

Titre : Pose de mobilier urbain à la Trinité sur Mer
Description : Pose de mobilier urbain à la Trinité sur Mer
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres : 120 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Bagneux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Bagneux
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Mairie de Bagneux
Organisation qui traite les offres : Mairie de Bagneux

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Bagneux
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 57 avenue Henri RAVERA
Ville : BAGNEUX
Code postal : 92220
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service marchés publics
Adresse électronique : marches@mairie-bagneux.fr
Téléphone : +33 142316000
Adresse internet : https://www.bagneux92.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ca16103e-e9e3-4d1f-8108-c782bf767495 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/08/2026 11:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00538847-2026
Numéro de publication au JO S : 148/2026
Date de publication : 04/08/2026