Les missions propres à cet accord-cadre concernent toutes les opérations de détection ou de localisation de réseaux, incluant les prestations suivantes : • La localisation et la détection des réseaux enterrés (méthodes non intrusives) ; • Le marquage et piquetage des réseaux détectés ; • Le récolement des réseaux détectés. …
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le contrat conclu pour partie sous la forme d'un marché à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 …
L’accord cadre comporte les sondages et les études géotechniques relatives aux projets selon des missions G1, G2, G4 et G5 portant sur : • les travaux de terrassements, • les travaux de bâtiments, • la détermination de la coupe lithologique et des caractéristiques mécaniques des terrains, • le pré-dimensionnement des …
La consultation vise à la désignation du prestataire chargé de réaliser l’audit énergétique des logements pour le compte de la CC des Savoir-Faire, au travers de son accompagnement des ménages en tant que MAR. Lot unique
Le marché est décomposé comme suit : • Phase 1 : une description des différents postes de charges et produits d’exploitation de chaque ELD et une analyse détaillée et quantifiée de leurs évolutions sur la période 2022 à 2029, ainsi qu' une analyse du respect des principes de dissociation comptable …
Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes du Pays de Conches Elaboration du PLUi Réalisation d'un diagnostic agricole
Missions pour l'élaboration des documents, les études générales, l'animation de la démarche et le volet environnement de la révision du SCoT Actualisation du diagnostic, Élaboration du Projet d'Aménagement Stratégique (PAS), Rédaction du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO), Rédaction du Document d'Aménagement Artisanal Commercial et Logistique (DAACL), Annexes (Justification des choix, …
The University seeks to appoint a competent contractor for the Provision of Provision for an Arboricultural Tree Assessments and Tree Surveys Services. The specification and services requirements are wholly described within the tender document set. Tenders must be submitted via the electronic postbox available on www.etenders.gov.ie by the response deadline. …
Lot 1 : Schéma Directeur en Eau Potable Schéma de Distribution en Eau Potable Plan de Gestion de Sécurité Sanitaire de l'Eau (P.G.S.S.E.) Lot 2 : Diagnostic territorial d'accès à l'eau Schéma directeur en eau potable, Schéma de Distribution en Eau Potable Plan de Gestion de Sécurité Sanitaire de l'Eau …
Les prestations réalisées pour la Région, en tant qu'autorité organisatrice du transport ferroviaire de voyageurs, sont développées dans chaque CCTP (analyses d'études ou de propositions / analyses des procédures, de planifications et des risques / formulations de conseils, écrits ou oraux / rédactions de notes, mémoires techniques / formalisations de …