Concession du Service Public d'Assainissement Collectif du SIAEPA de la région de Montville La gestion du service inclut : -l'exploitation des installations de collecte, de transport et de traitement des eaux usées de façon à assurer la continuité de service aux usagers, ainsi que le respect de la règlementation en …
L’affidamento del SERVIZIO INTEGRATO DI CONDUZIONE, CUSTODIA, CONTROLLO, GESTIONE, MANUTENZIONE ORDINARIA E STRAORDINARIA, DEL SISTEMA INTEGRATO DI DEPURAZIONE DEL COMUNE DI CIRÒ MARINA per come meglio descritto all’art. 1 del CSA. SERVIZIO INTEGRATO DI CONDUZIONE, CUSTODIA, CONTROLLO, GESTIONE, MANUTENZIONE ORDINARIA E STRAORDINARIA, DEL SISTEMA INTEGRATO DI DEPURAZIONE DEL COMUNE DI …
La présente consultation a pour objet la concession du service public d'assainissement collectif du bassin de collecte-épuration de Champcueil. Le détail de l'objet est défini à l'article 1 du RC et le périmètre à l'article 2 du RC. La présente consultation est soumise aux dispositions du CGCT et du Code …
Exploitation des services d'assainissement collectif et de gestion des eaux pluviales et du service d'assainissement non-collectif selon les périmètres définis aux lots 1 et 2 Exploitation des services d'assainissement collectif et de gestion des eaux pluviales sur les systèmes d'Arnas Bourg et Jassans-Riottier (collecte et traitement) ; et sur les …