La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d’assurance de la Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire et des maisons de l'agriculture de la Loire-Atlantique et de la Vendée (groupement de commandes). Dommages aux biens Responsabilité générale, individuelle accidents et Responsabilité Civile maitre …
Le marché public a pour objet l'exécution d'une prestation de service d'assurance au bénéfice du Groupement d'Intérêt Public Habitat et Interventions Sociales. Le marché public est conclu pour une durée de 4 ans, il peut être renouvelé 2 fois, par tacite reconduction, pour une période de 2 ans sans que …
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance du groupement de commandes dont le coordonnateur est la commune de Condom. Le groupement est composé du CCAS de Condom, de la Communauté des communes de la Ténarèze, du CIAS de la Ténarèze et de la commune de Condom. Les …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie. Le lot n°1 concerne l'assurance des dommages aux biens et des risques annexes de la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie Le lot n°2 concerne l'assurance des responsabilités et des …
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances Assurance responsabilité civile Assurance protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance automobile Assurance dommages aux biens Assurance risques statutaires Assurance cyber-risques
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance Assurance dommages aux biens Assurance responsabilité civile générale et individuelle accidents Assurance PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE Assurance flotte automobile et auto missions Assurance Assurance bateaux
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité civile générale Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance Risques statutaires
Marchés de services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la communauté de communes du Pays de Lapalisse et la Commune de Lapalisse, dommage aux biens, responsabilité civile, véhicule à moteur, protection juridique et protection fonctionnelle Dommages aux Biens Responsabilité Civile Véhicules à moteur Protection juridique et fonctionnelle
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Assurance responsabilité civile générale Assurance responsabilité civile atteintes à l'environnement Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance Risques statutaires
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurances La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances La présente consultation a pour objet la souscription …