Chaque lot peut être attribué séparément ou ensemble. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Pour le lot 2 (responsabilité civile), la communauté de communes agit à la fois pour elle-même et en tant que coordonnateur d'un groupement de commande avec le CIAS, chaque entité concluant ensuite un …
Marché assurances RESPONSABILITE CIVILE PROTECTION FONCTIONNELLE PROTECTION JURIDIQUE Automobile DOMMAGES AUX BIENS RISQUES STATUTAIRES CYBER-RISQUES
Marché ordinaire Les prestations sont réparties en 23 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le marché prendra effet au 01 janvier 2026 à 00h00. Il est conclu pour une durée de 5 ans. Le marché se terminera …
Appel d'offre ouvert pour les contrats d'assurance de la commune de Sancoins, comprenant 5 lots : - Lot 1 "Dommages aux biens et risques annexes" - Lot 2 "Responsabilités et risques annexes" - Lot 3 "Véhicules à moteur et risques annexes" - Lot 4 "Protection juridique de la collectivité et …
Marché d'Assurances Lot 4: Navigation de Plaisance Lot 1: Protection Fonctionnelle des agents et des élus - PSE: Protection juridique de la personne morale Lot 2: Dommages aux Biens et risques annexes Lot 5: Risques Statutaires CNRACL Lot 3: Flotte Automobile et risques annexes
La Communauté de Communes VIERZON SOLOGNE BERRY procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Assurance dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : assurance responsabilité et risques annexes Assurance flotte automobile et risques annexes Assurance risques …
Fourniture de prestations d'assurances pour les besoins de la Commune de Mortain-Bocage Assurance dommage aux biens et risques annexes Assurance Responsabilité civile - défense recours Assurance Flotte automobile et accessoires Assurance Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus
L'appalto è suddiviso nei seguenti undici lotti: lotto n. 1 - Polizza di assicurazione all risks danni diretti materiali e danni da interruzione di esercizio, lotto n. 2 - Polizza di assicurazione responsabilità civile verso terzi (RCT) e verso i prestatori di lavoro (RCO), lotto n. 3 - Polizza di …
les risques à couvrir sont les suivants : Dommages aux biens, responsabilité civile, parc automobile, responsabilité civile mandataires sociaux, cyber risques. Le marché est alloti par type de risque. Chaque lot fera l'objet d'un contrat distinct. Les soumissionnaires peuvent répondre à un ou plusieurs lots Ce lot porte sur la …
Services d'assurances pour la Ville de Palaiseau Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilité civile Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus