La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens et Locataires non assurés Assurance Responsabilité civile générale et Responsabilité civile maître d’ouvrage Assurance Flotte Automobile Assurance Responsabilité civile des dirigeants
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNE D'ASNIÈRES SUR SEINE, en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte du CCAS. Lot 1 : assurance des …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances : Lot n° 1 - Dommages aux biens Lot n° 2 - Responsabilité civile Lot n° 3 - Parc automobile Souscription d'assurances pour les dommages aux biens Souscription de contrat d'assurances concernant la responsabilité civile Souscription de contrat d'assurances …
Le GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE ET CCAS DE CHOLET procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots, pour les années 2026 à 2030, comme suit : LOT N° 1 - Assurance « Dommages aux biens et risques annexes …
La ville du Muy souhaite contracter avec des prestataires pour les assurances de la commune. Ces contrats sont passés pour trois ans avec faculté de résiliation annuelle moyennant un préavis de 6 mois avant le 1er janvier de chaque année Assurance Responsabilité civile, administrative et risques annexes Assurance Protection juridique …
Services d'assurances pour la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral Assurance multirisques port Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires Assurance de la protection juridique de la …
Dans le cadre d'un groupement de commandes, prestations de services d'assurance "Assurance automobile" pour les biens de la Commune de Pierrelatte (coordonnateur du groupement) et du CCAS de Pierrelatte. Dans le cadre d'un groupement de commandes, prestations de services d'assurance "Assurance automobile" pour les biens de la Commune de Pierrelatte …
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU. Lot 1 - Dommages aux biens Responsabilités et des risques annexes véhicules à moteur et des risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents et des élus
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Tout organisme porteur du risque se présente seul ou en groupement avec un autre organisme porteur du risque. L'intermédiaire peut également être membre du groupement ou à défaut simple mandataire. Un intermédiaire d'assurance ne peut candidater seul. Tous les assureurs doivent être membres …
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la CA SAINT-LOUIS AGGLOMERATION. Code NUTS FRF12 Pour les lots 1, 2 et 3 : Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution …