La présente consultation a pour objet la souscription de contrat d'assurance à adhésion facultative portant sur la prévoyance et la complémentaire santé des agents du Pouvoir Adjudicateur. Complémentaire santé Prévoyance
Marché de services d'assurances - Frais de santé Marché de services d'assurances - Frais de santé
Según Pliegos y Memoria justificativa del contrato. Según Pliegos y Memoria justificativa del contrato.
La présente consultation a pour objet la souscription, à compter du 1er janvier 2026, d'un contrat d'assurance complémentaire (mutuelle) pour l'ensemble des salariés de BTP CFA Auvergne-Rhône-Alpes. La présente consultation a pour objet la souscription, à compter du 1er janvier 2026, d'un contrat d'assurance complémentaire (mutuelle) pour l'ensemble des salariés …
Betriebliche Krankenversicherung in Form einer privaten Krankenzusatzversicherung für alle Mitarbeitenden Betriebliche Krankenversicherung in Form einer privaten Krankenzusatzversicherung für alle Mitarbeitenden
La présente consultation a pour objet la souscription, par la communauté d'agglomération Synergie Saint-Avold (CASAS), de deux contrats d'assurance collective à adhésion facultative, dans le cadre d'une convention de participation prévue à l'article L.827-1 du Code général de la fonction publique, au bénéfice de ses agents. Le contrat porte sur …
Dans le cadre d'une politique sociale volontariste dans l'objectif de lutter contre la précarité des agents et de leurs familles, consécutive à un problème de santé ou à un accident, le DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS souhaite souscrire, à compter du 1er mai 2026, un contrat collectif d'assurance santé à l'issue d'un …
La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R.2151-10 du Code de la commande publique, les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Toutefois, le pouvoir adjudicateur …
La présente consultation a pour objet la souscription de contrat d'assurance à adhésion facultative ou obligatoire portant sur la prévoyance et la complémentaire santé des agents de la Ville. La présente consultation a pour objet la souscription de contrat d'assurance à adhésion facultative ou obligatoire portant sur la complémentaire santé. …
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique et dans les conditions prévues aux articles R. 2161-2, au 3° de l'article R. 2161-3 et aux articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du code …