L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31/12/2025. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est …

Die Stadt Hilden beabsichtigt die Einführung eines hybriden Postausgangs, durch den insbesondere der Massenversand von Briefen automatisiert erfolgen soll. Ein externer Dienstleister soll hierbei die Bereitstellung einer Softwarelösung sowie den vollautomatisierten Prozess des Drucks, der Kuvertierung, Frankierung und den Versand der Briefe übernehmen. Ziel ist es, den Versand von Schreiben …

L'accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de multiservices, c'est-à-dire d'un ensemble de prestations de services immobiliers qui sont exercées (en propre ou en sous-traitance) et pilotées par un même prestataire et dans un même contrat Accord-cadre interministériel de prestations multiservices (propreté, accueil, déchets...) au profit des services de l'Etat …

Distribution de documents d’information sur l’ensemble des habitations de l’arrondissement de Douai : Les 35 communes de DOUAISIS AGGLO Les 20 communes de CŒUR D’OSTREVENT AGGLO Les 38 communes de la COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT. (A ce jour, des discussions sont en cours entre le SMTD et la Communauté …

MISE EN DEPOT DU JOURNAL D?INFORMATION DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE MISE EN DEPOT DU JOURNAL D INFORMATION DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE

§ 14 Absatz 4 VgV: Der Beitragsservice hat seine Postdienstleistungen bis zum Abschluss des derzeit laufenden Vergabeverfahrens "Postdienstleistungen" (Aktenzeichen: BW 06/23) im Wege der Direktvergabe an die Deutsche Post AG vergeben. Die vom Beitragsservice benötigten Postdienstleistungen umfassen nicht nur die reine Briefzustellung, sondern auch erhebliche vor- und nachgelagerte Tätigkeiten (bspw. …

Rahmenvereinbarung über die Zustellung von Bescheiden mittels Postzustellungsauftrag Rahmenvereinbarung über die Zustellung von Bescheiden mittels Postzustellungsauftrag

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs …