Souscription des contrats d’assurance pour le Syndicat Mixte SIZIAF Classification CPV : Objet principal : 66515000-3. 7 bâtiments d'activité pour une superficie totale de 18642 m². Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Classification CPV : Objet principal : 66513000-9 Classification CPV : …
Marché de services d'assurance pour la Ville de Muret Lot 1 - Assurance des dommages aux biens et risques annexes Services d'assurance pour la Ville de Muret Lot 2 -Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 - Assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 4 - …
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique et dans les conditions prévues aux articles R. 2161-2, au 3° de l'article R. 2161-3 et aux articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du code …
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la commune de PONTCHARRA Services d'assurances dommages ou perte Services d'assurance responsabilité civile Services d'assurance défense et recours pour la protection juridique Services d'assurance défense et recours pour la protection fonctionnelle Services d'assurances de véhicules à moteur Services d'assurance accidents Services d'assurances pertes …
Services d'assurances pour le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) du Pays Fouesnantais Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance auto-missions Assurance de la protection juridique de l'entité Assurance des prestations statutaires
Prestations de services d'assurance construction dommages ouvrage (DO) et tout risques chanter (TRC) relatif à la reconversion du Pôle Santé sur le site de l'EPS de Ville Evrad. Prestations de services dommages et ouvrages relatif à la reconversion du pôle santé sur le site de l'EPS de Ville Evrard Prestations …
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA VILLE D’AVALLON assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité et de la protection juridique des agents et des élus
Lot n°1 : 107 700 m² Lot n°2 : 112 véhicules Lot n°3 : collectivité de 52 206 habitants, 67 communes, 198 agents et 93 élus 107 700 m² 112 véhicules collectivité de 52 206 habitants, 67 communes, 198 agents et 93 élus
Services d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents …
Souscription des contrats d'assurance pour la VILLE DE COUTANCES Dommages aux biens Responsabilités Véhicules à moteur Protection juridique Protection fonctionnelle des agents et des élus Tous risques expositions - musée