Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Responsabilité et risques annexes » - - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation …
Durée : 5 ans ferme. 6 lots : DAB, RC, PF, FA, Cyber et Individuelle accident. Groupement de commande : Ville de Meyzieu (coordonnateur) et CCAS de Meyzieu Dommages aux Biens : Ville et CCAS Responsabilité civile générale : Ville et CCAS Protection fonctionnelle : Ville et CCAS Flotte-automobiles et …
Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti. Les prestations sont réparties en 7 lots, donnant lieu pour chacun à un marché qui prendra effet le 1er janvier 2026 …
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances au profit du SYNDICAT DE TRANSPORT D’EAU POTABLE DE L’OUEST DE LIMOGES - SYTEPOL. Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Protection juridique des personnes physiques
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) correspondants à chaque lot Responsabilité Civile - Administrative et risques annexes Protection Juridique de la personne morale Protection Fonctionnelle des agents et des élus …
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection Juridique Assurance automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Risques statutaires
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Risques Statutaires Assurance Cyber risques
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances. Marché alloti (6 lots) Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Cyber-Risques
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SDEC ÉNERGIE. « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. « Risques statutaires …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens pour l'ensemble des bâtiments à l'exclusion de l'Eco-Pôle (lot6) Assurance Responsabilité générale et Responsabilité civile maître d’ouvrage Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance Risques statutaires Assurance …