Marché de service d'assurances pour les besoins de la Commune de Trans-en-Provence Assurance Dommages aux biens et risques divers Assurance responsabilité civile Assurance Flotte automobile Assurance Protection juridique de la commune Assurance Protection juridique des agents et des élus de la commune Assurance des risques statutaires Assurance cyber risques Assurance …
Marché de prestations de services d'assurances Le présent lot a pour objet de garantir : - Les bâtiments et contenus appartenant à la commune ou dont elle est locataire - Le parc informatique et photocopieur et machines diverses - Les expositions (PSE1) L'assurance de responsabilité a pour objet de garantir …
CUC p/c COMUNE DI LORETO: PROCEDURA APERTA ACCELERATA PER L'AFFIDAMENTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI PER IL PERIODO DAL 30/06/2025 AL 31/12/2028, SUDDIVISI IN SETTE LOTTI" Polizza RCT/O Polizza RCA - Libro matricola Polizza ALL RISKS PATRIMONIO Polizza TUTELA LEGALE Polizza INFORTUNI CUMULATIVA Polizza KASKO AUTO DIPENDENTI Polizza RC PATRIMONIALE
La présente procédure donnera lieu à la conclusion de 4 marchés publics d'assurances. Ces marchés seront passés pour une durée de 5 ans: - Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Risques Cyber Risques de Dommages aux biens Risques …
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans …
Souscription et gestion de contrats d'assurance Assurance dommages aux biens Assurance responsabilité générale Protection juridique et fonctionnelle Assurance des risques statutaires
Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Responsabilité et risques annexes » - - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation …
Durée : 5 ans ferme. 6 lots : DAB, RC, PF, FA, Cyber et Individuelle accident. Groupement de commande : Ville de Meyzieu (coordonnateur) et CCAS de Meyzieu Dommages aux Biens : Ville et CCAS Responsabilité civile générale : Ville et CCAS Protection fonctionnelle : Ville et CCAS Flotte-automobiles et …
Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti. Les prestations sont réparties en 7 lots, donnant lieu pour chacun à un marché qui prendra effet le 1er janvier 2026 …
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances au profit du SYNDICAT DE TRANSPORT D’EAU POTABLE DE L’OUEST DE LIMOGES - SYTEPOL. Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Protection juridique des personnes physiques