Renégociation des contrats d'assurances pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) Le candidat doit proposer une couverture des dommages causés aux biens immobiliers et mobiliers contre plusieurs risques définis dans le cahier des charges ainsi que les pertes et frais qui en résultent. Le montant de …
Acuerdo Marco para la contratación de servicios de seguros del Ajuntament de Barcelona y entidades del grupo municipal. Seguros de responsabilidad patrimonial y civil, todo riesgo de pérdidas o daños materiales del patrimonio, vehículos terrestres y embarcaciones del Ajuntament de Barcelona y entidades del grupo municipal. Seguros de accidentes personales …
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens. Responsabilité et risques …
LIFFRÉ-CORMIER COMMUNAUTÉ procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 3 lots. Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " Assurance " Flotte automobile et risques annexes " Assurance " Protection juridique des personnes physiques "
Assurances pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de l’Aube et du Sézannais Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Accidents Corporels Flotte véhicules et risques annexes Protection juridique Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés
Souscription des contrats d'assurance pour la commune de VILLECROZE Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilité civile Assurance flotte automobile Assurance protection juridique de la commune Assurance protection juridique des agents et des élus Assurance cyber risques Assurance risques statutaires
Renouvellement des contrats d'assurances pour les besoins de la ville de Parentis en Born : dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique et protection fonctionnelle. Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Protection fonctionnelle Protection juridique
Renouvellement des contrats d'assurance du CIAS - Dommage aux biens, Responsabilité civile, Flotte Automobile, Protection juridique Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité Civile Générale Assurance Flotte automobile Assurance Protection Juridique Pénale des agents territoriaux et des Elus
LOT 1 dommages aux biens et risques annexes CPV 66512200 LOT 2 responsabilité civile et risques annexes CPV 66516000 LOT 3 Flotte automobile et risques annexes CPV 66514110 LOT 4 Protection juridique CPV 66513100 LOT 1 dommages aux biens et risques annexes LOT 2 responsabilité civile et risques annexes LOT …
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurance pour les besoins du groupement de commande dont est mandataire le SIVOM de la Communauté du Bruaysis. Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis n'est concerné que par le lot d'assurance "protection juridique". Communes concernées (se référer aux CCTP pour …