L'opération est composée de 3 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des prestations statutaires Assurance Dommages aux biens et risques annexes Assurance des Responsabilités et …
Commentaire : Le présent marché est un marché public de services qui a pour objet l’assurance hospitalisation de l’Administration et le CPAS d'Uccle pour les années 2026 à 2029 (date de prise d'effet du contrat : 01/01/2026 - date d'expiration du contrat : 31/12/2029 à minuit). Lieu de prestation du …
Renouvellement des contrats d'assurance de la collectivité (responsabilité civile, flotte automobile, dommages aux biens, protection juridique et protection fonctionnelle) Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de …
Souscription d'un contrat d'assurance Dommages aux Biens Souscription d'un contrat d'assurance Dommages aux Biens
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique et dans les conditions prévues aux articles R. 2161-2, au 3° de l'article R. 2161-3 et aux articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du code …
La collectivité, procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes La collectivité, procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes La collectivité, procède à une consultation …
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique et dans les conditions prévues aux articles R. 2161-2, au 3° de l'article R. 2161-3 et aux articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du code …
Passation de marchés d’assurances pour les besoins du groupement de commandes Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules, embarcations et risques annexes Protection juridique Protection fonctionnelle
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE D'ORVAULT. Assurance " Responsabilité et risques annexes " - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - Les prestations supplémentaires éventuelles …
Aarhus Kommune ønsker tilbud på én eller flere af nedenstående delaftaler efter kriteriet om det økonomisk mest fordelagtige bud ud fra bedste forhold mellem pris og kvalitet:Delaftale 1: Bygnings-, entreprise- og løsøreforsikringDelaftale 2: MotorkøretøjsforsikringDer henvises nærmere til de respektive kravspecifikationer i udbudsmaterialet. Se udbudsbetingelser for øvrige oplysninger. Aarhus Kommune ønsker …