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Udbuddet vedrører indkøb af forsikringer til samtlige ordregivers enheder og institutioner.Forsikringstjenesterne er opdelt i følgende 9 delaftaler, som tilbudsgiver kan byde på samlet eller enkeltvis:Delaftale 1 - Bygnings-, løsøre- og entrepriseforsikringDelaftale 2 - MotorkøretøjsforsikringDelaftale 3 - Erhvervs- og produktansvarsforsikringDelaftale 4 - Kollektiv ulykkesforsikringDelaftale 5 – ErhvervsrejseforsikringDelaftale 6 – LedelsesansvarsforsikringDelaftale 7 …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) …
Services d'assurances pour la commune de Drancy. Lot 1 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes. Les spécifications techniques du présent lot 1 sont indiquées dans l'ensemble des pièces propres au lot 1, notamment, …
" Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Risques statutaires du personnel " - Lot n° 4. " Protection juridique des personnes physiques " …
La consultation est allotie. En plus de la solution de base, le cahier des clauses particulières peut comporter : - une (ou plusieurs) variante imposée par l'acheteur constituant une alternative à la solution de base ; - une (ou plusieurs) prestation supplémentaire éventuelle s'ajoutant à la solution de base ou …
Contrats d'assurance Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens
Conformément à l’article L.2113-6 du Code de la Commande Publique, un groupement de commandes peut être constitué entre un ou plusieurs acheteurs. Un groupement composé de la Communauté d’Agglomération d’Epernay Coteaux et Plaine de Champagne (Epernay Agglo Champagne), de la Ville d’Epernay, du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) d’Epernay des …
Assurances de la communauté de communes à partir du 1er janvier 2026, 6 lots : - Lot n°01 : Dommages aux biens - Lot n°02 : Responsabilité civile - Lot n°03 : Véhicules à moteur - Lot n°04 : Protection juridique - Lot n°05 : Protection fonctionnelle - Lot n°06 …
Souscription des contrats d'assurances pour la Ville d'Albert et le CCAS de la Ville d'Albert Assurance des Dommages aux biens et des risques annexes Assurance de la Responsabilité civile générale et des risques (les Indemnités contractuelles) Assurances Automobiles et des risques annexes (Auto-missions) Assurances de la Protection Fonctionnelle des agents …