Assurances Construction concernant la construction du bâtiment IPA (Institut de la Personne Âgée) en extension du bâtiment HEB dans le cadre de la reconstruction du CHU Caen Normandie Tous risques chantiers et responsabilité civile maitre d'ouvrage Dommages ouvrage et contrat collectif de responsabilité décennale
Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché Assurance du patrimoine, incendie et risques annexes, voir CCTP lot 1 Garantie contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, …
Die AG, die Bundestheater-Holding GmbH sowie die mit ihr verbundenen Tochtergesellschaften, beabsichtigten eine Allgemeine Betriebshaftpflichtversicherung für sich abzuschließen. Die AG, die Bundestheater-Holding GmbH sowie die mit ihr verbundenen Tochtergesellschaften, beabsichtigten eine Allgemeine Betriebshaftpflichtversicherung für sich abzuschließen.
Die AG, die Bundestheater-Holding GmbH sowie die mit ihr verbundenen Tochtergesellschaften, beabsichtigten eine D&O Versicherung für sich abzuschließen. Die AG, die Bundestheater-Holding GmbH sowie die mit ihr verbundenen Tochtergesellschaften, beabsichtigten eine D&O Versicherung für sich abzuschließen.
Marché de services relatif à une prestation d'assurance pour la protection sociale complémentaire des risques frais de santé et prévoyance à destination des collectivités et établissements affiliés et non affiliés au Centre de Gestion et pour lui-même Convention de participation Santé Convention de participation Prévoyance
GARA EUROPEA A PROCEDURA APERTA EX ART. 71 D. LGS. 36/2023 PER L’AFFIDAMENTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI VALEGGIO SUL MINCIO (VR) - GARA SUDDIVISA IN LOTTI GARA EUROPEA A PROCEDURA APERTA EX ART. 71 D. LGS. 36/2023 PER L’AFFIDAMENTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI VALEGGIO SUL MINCIO …
ASSURANCES DU CCAS DOMMAGES AUX BIENS RC VAM PJ PROTECTION FONCTIONNELLE PROTECTION STATUTAIRE
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Commune de MARTIGUES Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE. Assurance relative aux véhicules terrestres à moteur Assurance pour les oeuvres d'art dont la collectivité est propriétaire ou ayant fait l'objet d'un prêt. Assurance rapatriement pour le déplacement d'agents départementaux ou d'enfants confiés …
La présente consultation a pour objet la souscription, par la communauté d'agglomération Synergie Saint-Avold (CASAS), de deux contrats d'assurance collective à adhésion facultative, dans le cadre d'une convention de participation prévue à l'article L.827-1 du Code général de la fonction publique, au bénéfice de ses agents. Le contrat porte sur …