Marché public de prestation d’assurance pour la commune de Sainte-Foy-la-Grande Services d'assurance Responsabilité civile (RC) Service d'assurance Protection fonctionnelle (PF) des agents et des élus Service d'assurance Protection juridique (PJ) Service d'assurance Automobile (AUTO) Service d'assurance Dommages aux biens (DB)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité des dirigeants Assurance Protection fonctionnelle
Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de PONT-DE-BUIS LES QUIMERC'H Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection juridique fonctionnelle des agents …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour LA COMMUNE D'AMILLY et son CCAS Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires Assurance tous rsiques …
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (Classification CPV 66516000-0) Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle (Classification CPV 66516000-0) Lot n°3 : Assurance Protection juridique (Classification CPV 66513100-0) Lot n°4 : Assurance Automobile (Classification CPV 66514110-0) Lot n°5 : …
Souscription des contrats d'assurance pour le SMED (8 lots) Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Le lot 3 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle : - PSE 1 : Bris de machine Assurance des prestations statutaires Le lot 6 prévoit …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d?assurance du pouvoir adjudicateur. Dommages aux biens Responsabilité générale Flotte automobile et auto missions
Voir RC Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents - élus
Marché composé de 7 lots Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes BATIMENTS COMMUNAUX Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de …
Cette prestation consiste en une mise à jour de l'étude SARETEC réalisée entre 2008 et 2012 publiée par l'Agence Qualité Construction (AQC), afin d'avoir un état des lieux actualisé des pathologies sur des installations implantées en toiture mises en oeuvre entre 2018 et 2024. Cette prestation consiste en une mise …