Udbuddet vedrører indkøb af forsikringer til samtlige ordregivers enheder og institutioner.Forsikringstjenesterne er opdelt i følgende 9 delaftaler, som tilbudsgiver kan byde på samlet eller enkeltvis:Delaftale 1 - Bygnings-, løsøre- og entrepriseforsikringDelaftale 2 - MotorkøretøjsforsikringDelaftale 3 - Erhvervs- og produktansvarsforsikringDelaftale 4 - Kollektiv ulykkesforsikringDelaftale 5 – ErhvervsrejseforsikringDelaftale 6 – LedelsesansvarsforsikringDelaftale 7 …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SMIRTOM de la région de Montargis Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des Responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle …
Services d'assurances pour la commune de Drancy. Lot 1 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes. Les spécifications techniques du présent lot 1 sont indiquées dans l'ensemble des pièces propres au lot 1, notamment, …
La consultation est allotie. En plus de la solution de base, le cahier des clauses particulières peut comporter : - une (ou plusieurs) variante imposée par l'acheteur constituant une alternative à la solution de base ; - une (ou plusieurs) prestation supplémentaire éventuelle s'ajoutant à la solution de base ou …
La VILLE DE TROYES procède à une consultation en vue de souscrire des contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de construction d’un groupe scolaire international intégrant des locaux mutualisés avec un accueil de loisirs et un espace intergénérationnel qui constitue l'ensemble du marché. Conformément à l’article L.2113-10 du …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Dommages aux biens et Risques annexes …
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en dommages aux biens Parc Olympique, en flotte automobile, en responsabilité civile et en protection juridique de la commune des Allues et du CCAS des Allues Assurance dommage aux biens Commune et CCAS Assurance dommage aux biens Parc Olympique Commune Assurance …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges assurance "dommages aux biens et risques annexes" - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP assurance responsabilité et risques annexes - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à …
SERVICE D'ASSURANCE 2026-2029 Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents et élus
La présente consultation concerne, pour le compte de la SACVL, la souscription des contrats répartis en lots comme suit : Lot n°1 Dommages aux Biens - Marché ordinaire Lot n°2 Assurances Construction - Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec maximum. Quantité et étendue globale : Le volume …