Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché Assurance du patrimoine, incendie et risques annexes, voir CCTP lot 1 Garantie contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, …
ASSURANCES DU CCAS DOMMAGES AUX BIENS RC VAM PJ PROTECTION FONCTIONNELLE PROTECTION STATUTAIRE
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Commune de MARTIGUES Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous …
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE MORANNES SUR SARTHE - DAUMERAY Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection juridique Assurance des prestations statutaires
Services d'assurances de la Communauté de Communes du Ried de Marckolsheim Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité, des élus et des agents
Κατηγορίες Ασφαλίσεων / Τμήματα Σύμβασης: Ι – ΑΣΦΑΛΙΣΕΙΣ ΠΕΡΙΟΥΣΙΑΚΩΝ ΣΤΟΙΧΕΙΩΝ: (1) Ασφάλιση Περιουσίας Κατά Παντός Κινδύνου (All Risks) - εκτός από κίνδυνο Τρομοκρατίας (Terrorism) (2) Ασφάλιση Ηλεκτρονικού Εξοπλισμού ΙΙ – ΑΣΦΑΛΙΣΕΙΣ ΘΑΛΑΣΣΙΩΝ ΚΙΝΔΥΝΩΝ: (3) Ασφάλιση Κύτους και Μηχανημάτων Πλωτών και Σκαφών (Hull and Machinery) (4) Ασφάλιση Πλωτών και Σκαφών – …
Dommage aux biens, flotte automobile et cyber-risques Dommage aux biens Flotte automobiles et auto-missions Cyber-risques
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance de la collectivité. Dommages aux biens de la collectivité Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle - Défense pénale des agents et élus
Marché d'assurance de type « dommages à l'ouvrage » et « tous risques chantier » pour les besoins de l'opération de Construction de la Piscine Fives CAIL à LILLE Assurances construction - Dommages à l'ouvrage. Le contrat prendra effet au plus tôt à la date de notification (le lendemain à …
- Dommages aux biens - Responsabilité civile - Véhicules à moteur - Protection juridique - Protection fonctionnelle 50 bâtiments représentant 55 509 m² Responsabilité civile de l'ensemble des services 55 véhicules et engins Protection juridique de l'ensemble des services Protection fonctionnelle des agents et des élus