Le présent accord-cadre a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Plaine de France Assurance Responsabilité Civile (RC) — couvrant l'ensemble des responsabilités administratives, médicales, professionnelles, ainsi que la responsabilité environnementale et la responsabilité en tant que maître d'ouvrage ; Assurance Dommages aux …
Constituye el objeto del contrato la suscripción de una póliza de seguros que, con efectos desde las 00:00 horas del día 01 de octubre de 2025, garantice los daños para todos los bienes de cualquier clase, naturaleza y descripción que, por razón de la actividad asegurada, se encuentren situados dentro …
Contratatación del seguro de daños materiales y pérdida de beneficios de Ciudad de las Artes y de las Ciencias, SAU Contratatación del seguro de daños materiales y pérdida de beneficios de Ciudad de las Artes y de las Ciencias, SAU
Souscription et gestion des contrats d'assurance pour Concarneau Cornouaille Agglomération (5 lots). Assurance dommages aux biens Assurance tous risques expositions Assurance responsabilité civile générale Assurance flotte automobile Assurance risques statutaires
MARCHE PUBLIC PRESTATION DES SERVICES D'ASSURANCES ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE PROTECTION FONCTIONNELLE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DES MANDATAIRES SOCIAUX ASSURANCE AUTOMOBILE ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES CYBER RISQUES ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DE LA FONCTION PUBLIQUE AFFILIE A LA CNRACL
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour L'AGENCE NATIONALE DE CONTROLE DU LOGEMENT SOCIAL (ANCOLS). La garantie porte sur les dommages subis par les bâtiments et biens immobiliers, les biens mobiliers, les archives et documents. Responsabilité générale et responsabilités spécifiques. Assurance des véhicules à …
Souscription des contrats d'assurance pour le SIECT pour les années 2026 à 2029 Souscription assurance des dommages aux biens et des risques annexes Souscription des contrats d'assurance pour le SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COTEAUX DU TOUCH pour les années 2026 à 2029 Souscription assurance des responsabilités et des risques …
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection Juridique Assurance automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Risques statutaires
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Risques Statutaires Assurance Cyber risques
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances. Marché alloti (6 lots) Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Cyber-Risques