Acquisition de chèques d'accompagnement personnalisé pour le paiement des aides financières facultatives de l'Aide sociale du CCAS Acquisition de chèques d'accompagnement personnalisé pour le paiement des aides financières facultatives de l'aide sociale du CCAS
Choix de l?émetteur pour la mise en place, la réalisation et la livraison de CESU préfinancés pour le paiement de l?APA et de la PCH en modes emploi direct et mandataire pour le Département de Seine-et-Marne avec le tiers payant des cotisations sociales Le présent accord-cadre a pour objet Choix …
L'objet de cet accord-cadre est : - de fournir des aides à des personnes résidant sur le territoire drômois par le biais de chèques d'accompagnement , de cartes virtuelles ou de cartes pré-payées non nominatives.- de mettre à disposition un maximum de prestataires sur l'ensemble du territoire de la Drôme …
Fourniture de chèques d?accompagnement personnalisé Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé
FOURNITURE DE BONS D'HABILLEMENT POUR DES AGENTS DES ARCHIVES NATIONALES FOURNITURE DE BONS D'HABILLEMENT POUR DES AGENTS DES ARCHIVES NATIONALES
Fourniture et gestion des chèques d'accompagnement personnalisés. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application de la valeur faciale des chèques effectivement acquis et d'un taux de rémunération appliqué à la valeur faciale des chèques effectivement acquis. Le montant …
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction L'accord-cadre sera exécuté par l'émission …