L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier …

Der zu vergebende Auftrag umfasst die Gewährung und Verwaltung von Beihilfezahlungen sowie aller für die Abwicklung der Beihilfe erforderlichen Dienstleistungen. • Prüfung, Bearbeitung, Abrechnung und Erstattung von Beihilfeleistungen nach den gültigen einschlägigen Vorschriften der BayBhV, BBhV und anderen einschlägigen Rechtsnormen (z.B. SGB V); • Bearbeitung und Berechnung der beihilfefähigen Aufwendungen …

AFFIDO SUPPORTO ALLA GESTIONE UFFICIO PER SERVIZI IN CONVENZIONE Oggetto del presente appalto è l’affidamento del servizio di supporto all’ufficio dedicato alla gestione della convenzione per la realizzazione di interventi socio-assistenziali tra i comuni convenzionati contenuti nella programmazione territoriale, secondo quanto previsto dal presente capitolato.

Contrats collectifs d'assurances complémentaires de frais de santé et de prévoyance au profit des salariés de l'AGILE Lot n° 1 : Contrat collectif d'assurance complémentaire de frais de santé Lot n° 2 : Contrat collectif d'assurance complémentaire de prévoyance

L'objet de la présente consultation est l'attribution par l'EPA à un ou plusieurs prestataire(s) foncier(s) de certaines missions opérationnelles sur le périmètre de l'OIN : missions foncières, appui à l'évaluation et à la négociation en matière d'acquisition et libération de fonciers, appui à la mise en oeuvre des procédures d'expropriation, …

La ville de Metz souhaite se doter d'une solution logicielle unique pour gérer, dans un premier temps, l'ensemble de ses installations de chaufferies. Dans un second temps cette solution pourra être utilisée pour gérer d'autres objets entrant dans le cadre d'une GTC pour la ville de Metz, Metz Métropole ou …

L'accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires (Mission 1) et unitaires (mission 2,3,4). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction L'accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont …

SERVIZIO DI ACCOMPAGNAMENTO ALUNNI PER IL TRASPORTO SCOLASTICO Accompagnamento alunni per il trasporto scolastico

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Ville de Limoges (coordonnateur du groupement) - Centre Communal d'Action Sociale La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. …

La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations définies dans : La consultation engagée vise la conclusion …