L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'achat et la livraison de produit pour le traitement de l'eau des bassins …

L'accord cadre est composé de six lots. C'est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel Pour chaque lot, le marché prendra effet à compter de la date de notification pour une durée ferme de six mois. Pour chaque lot, la ou …