Le marché est composé de 4 lots : - Assurance responsabilité civile - Assurance dommages aux biens - Assurances de véhicules composant la flotte de la collectivité - Assurance des bateaux dont la commune est propriétaire. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions …
RFT for the Provision of Insurance Brokerage and Placement Services for University College Dublin (UCD) RFT for the Provision of Insurance Brokerage and Placement Services for University College Dublin (UCD)
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE RICHELIEU assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité et de la protection fonctionnelle des agents et des élus …
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Risques numériques
LOT 1 - Dommages aux biens et risques annexes LOT 2 - Dommages aux biens et risques annexes - Contrat 2e ligne LOT 3 - Responsabilité civile et risques annexes LOT 4 - Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition LOT 5 - Risques numériques LOT 6 - Assistance Rapatriement …
Il s'agit de répondre aux besoins de Grenoble-Alpes Métropole en matière de prestations d'assurance : dommages aux biens / risques industriels / flotte automobile / responsabilité civile générale et protection juridique / responsabilité civile environnementale. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires …
Prestations de services d'assurances dommages aux biens et risques annexes responsabilité civile et risques annexes flotte automobile et risques annexes protection juridique
Voir règlement de la consultation voir CCTP voir CCTP voir CCTP
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SDE 82. Il se décompose en 4 lots distincts Assurance de dommages aux biens Assurance de responsabilité Civile Assurance Protection Juridique et Défense pénale des agents et des Elus Assurances des risques statutaires
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66515000-3 Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Lot 3 : assurance de la protection juridique de la collectivité et de la …