Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance du groupement de commandes dont le coordonnateur est la commune de Condom. Le groupement est composé du CCAS de Condom, de la Communauté des communes de la Ténarèze, du CIAS de la Ténarèze et de la commune de Condom. Les …
La présente procédure avec négociation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre portant sur des prestations de services d'assurance, d'assistance et de soutien psychologique pour les Volontaires Internationaux (V.I.E et V.I.A de Business France) affectés à l'étranger comprenant : • La prévoyance / la maladie • l'assistance et rapatriement (monde entier …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie. Le lot n°1 concerne l'assurance des dommages aux biens et des risques annexes de la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie Le lot n°2 concerne l'assurance des responsabilités et des …
Souscription des contrats d'assurances de la commune du Plan de la Tour, en 6 lots voir CCTG et CCTP du lot n°1 voir CCTG et CCTP du lot n°2 voir CCTG et CCTP du lot n°3 voir CCTG et CCTP du lot n°4 voir CCTG et CCTP du lot n°5 …
Contrat d'assurance "risques statutaires du personnel" au profit de l'EHPAD Mellet-Mandard Souscription du contrat d'assurance "risques statutaires du personnel au profit de l'EHPAD Mellet-Mandard
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNE DE LUCCIANA. la souscription et la gestion de contrats d'assurances DOMMAGES AUX BIENS RISQUES STATUTAIRES CYBER RISQUES
Предметът на обществената поръчка е предоставяне на застрахователни услуги за нуждите на Възложителя, без самоучастие а именно: допълнително здравно осигуряване на работниците и служителите и на управителя на „Водоснабдяване и канализация-Варна“ ООД („В и К-Варна“ ООД ), което ще се извършва чрез договор за медицинска застраховка по смисъла на чл. …
Póliza de seguro colectivo de vida y accidentes para los empleados de la Gerencia de Urbanismo y Medio Ambiente del Excmo. Ayuntamiento de Sevilla. CONTRATO PRIVADO (ART. 25.1 a), apartados 1 y 2 de la LCSP) Póliza de seguro colectivo de vida y accidentes para los empleados de la Gerencia …
Prestation de services d'assurances Assurance « Risques Statutaires » Assurance « Protection juridique Générale » Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Administrateurs »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2026 Le contrat a pour objet la réparation des dommages, telle qu’elle est prévue aux dispositions générales, causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis ainsi que les dommages immatériels consécutifs. L’assureur garantit, sous réserve des exclusions figurant au présent …