Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Service d'assurances de prévoyance complémentaire Service d'assurances complémentaire santé
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la C.A Pays Foix-Varilhes et du C.I.A.S. de l'agglomération, dans le cadre d'un groupement de commandes dont la communauté d'agglomération est coordonnatrice. La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des …
Les prestations sont réparties en 17 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Des variantes sont imposées dans les conditions du Règlement de la consultation. Des PSE sont à prendre en compte pour certains lots qui sont référencés à l'article …
La présente consultation a pour objet la souscription de contrat d'assurance à adhésion facultative portant sur la prévoyance et la complémentaire santé des agents du Pouvoir Adjudicateur. Complémentaire santé Prévoyance
DIVISION EN 5 LOTS Superficie approximative à assurer : 13 722 m² Masse Salariale : 512 453 euro(s) nombre approximatif de véhicules : 13 MASSE SALARIALE 512 453 euro(s)20 AGENTS ET 23 ELUS Masse salariale CNRACL HORS CHARGES estimée à environ : 408 003 euro(s)Masse salariale IRCANTEC HORS CHARGES estimée …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Ecoles de SAINT-JOSEPH. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes …
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la CCI FINISTERE : Siège/Délégation de Brest - Délégations de Quimper et de Morlaix. Le marché est divisé en 11 lots. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" des Aéroports Assurance "Responsabilité civile et risques …
Souscription du contrat d'assurance " Risques statutaires du personnel " au profit de la VILLE DE VERSON. Assurance " Risques statutaires du personnel " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie á l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
“Предоставяне на услуги по застраховане на имуществените и неимуществените интереси на “Столичен електротранспорт” ЕАД”, както следва: 1.Обособена позиция №1 – Застраховка злополука на пътници и трудова злополука: 1.1. Задължителна застраховка “Злополука” на пътниците на обществения транспорт, като застрахователната премия се определя върху приходите върху продажба на превозни документи от Възложителя …
Marché de service d'assurances Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Cyber-risques Risques Statutaires