Souscription du marché d'assurance Frais de soins Lot unique : marché d'assurance Frais de soins
La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Elle concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS du PAS-DE-CALAIS. La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant …
Prestations de services d'assurances. Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances, couvrant les risques spécifiés : - DOMMAGES AUX BIENS - PROTECTION JURIDIQUE PERSONNE MORALE - RISQUES STATUTAIRES - CYBER RISQUES Dommages aux biens Protection Juridique Personne Morale Risques Statutaires Cyber Risques
Souscription et gestion de contrats d'assurance Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité générale Lot 3 : Protection juridique et fonctionnelle Lot 4 : Flotte automobile et auto missions Lot 5 : Risques statutaires
Marché d'assurances Assurances des dommages aux biens et risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance véhicule à moteur et risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Services d'assurances pour le Grand Cubzaguais Communauté de Communes : souscription des contrats d'assurances Dommages aux biens, protection juridique, protection fonctionnelle et prestations statutaires pour le Grand Cubzaguais Communauté de Communes Assurance des dommages aux biens et risques annexes Assurance de la protection juridique Assurance de la protection fonctionnelle Assurance …
Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado …
Convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents sous la forme d'une convention "complémentaire sante" et d'une convention "prévoyance" Complémentaire Sante Convention " prévoyance"
Groupement d'assurances Responsabilité Civile et Risques Statutaires. La Responsabilité Civile des quatre entités composant le groupement (la Ville, le CCAS, la Résidence Autonomie et l'EHPAD de LEERS) devront être assurées à compter du 01/01/2026. Les quatre entités composant le groupement devront être assurées au 01/01/2026.
Marché d'assurances Assurances des dommages aux biens et risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance véhicule à moteur et risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires