Marché ordinaire passé en procédure d'appel d'offre ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation est coordonnée par Vienne Condrieu Agglomération, dans le cadre d'un groupement de commandes avec des collectivités membres. …
La présente consultation est passée en application du Décret n°2011-1474 du 08 novembre 2011, et a pour objet la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire prévoyance au profit des agents de l'Agglomération de Rodez. La convention de participation sera mise en oeuvre à compter de la date de notification du …
The subject of this tender is the provision of an efficient and reliable health insurance cover by economic operators who are duly authorised under the Insurance Business Act (Chapter 403 of the Laws of Malta) to carry out insurance business activities in Malta, to the staff compliment at the Environment …
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de Landrecies la description est intégrée dans le DCE responsabilité et risques annexes flotte automobile et risques annexes protection juridique de la collectivité protection fonctionnelle agents/élus risques statutaires du personnel - le candidat doit répondre à …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de bénodet Assurance des dommages aux biens et risques annexe Code CPV : 66515000-03 Assurance des responsabilités et risques annexes Code CPV 66516000-0 Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Code CPV 66514110-0 Assurance de …
Contrats d'assurance de la commune d'Arradon Biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile Véhicule tourisme, utilitaires, machine et embarcation Protection juridique et contentieux Protection fonctionnelle des agents et des élus Prestations statutaires
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents Risques statutaires du personnel
L'acheteur procède à la présente consultation en vue de mettre en place une convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents, qui en auront exprimé le souhait, sous la forme d'une convention « complémentaire santé ». Ce contrat est un contrat groupe au sens de l'article L. 140-1 …
LOT 1 - Dommages aux biens et risques annexes LOT 2 - Dommages aux biens et risques annexes - Contrat 2e ligne LOT 3 - Responsabilité civile et risques annexes LOT 4 - Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition LOT 5 - Risques numériques LOT 6 - Assistance Rapatriement …
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la commune de Sainte-Gemmes-Sur-Loire Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance des prestations statutaires