La mise en concurrence porte sur la réalisation d'une mission d'AMO pour le renforcement et la sécurisation de la prise en compte du patrimoine bâti et paysager dans le PLUi de Grand Paris Grand Est. La mise en concurrence porte sur la réalisation d'une mission d'AMO pour le renforcement et …
Le marché a pour objet la réalisation d'une étude visant à déterminer les volumes prélevables maximaux par usage sur les eaux de surface des bassins versants de la Rivière Saint-Étienne et ses affluents. Le marché a pour objet la réalisation d'une étude visant à déterminer les volumes prélevables maximaux par …
Le présent concerne un marché de services relatif à l’élaboration d’un schéma de développement communal (SDC) « global » – conformément à la législation relative à l’aménagement du territoire. Il s'agit d'une étude de type stratégique en matière de développement territorial. La Déclaration de Politique Communale (DPC) 2024-2030 exprime clairement …
La présente consultation concerne une mission d'étude dans le cadre de la révision du volet habitat du Plan Local d'urbanisme pour le développement d'habitat permanent diversifié et adapté aux familles des gens du voyage résidant sur le territoire de Brest métropole. La présente consultation concerne une mission d'étude dans le …
Ordonnancement, pilotage et coordination interchantiers (OPC-IC) portant sur la réalisation du projet de l'Alma à Roubaix Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'Ordonnancement, le pilotage et la coordination interchantiers (OPC-IC) portant sur la réalisation du projet de l'Alma à Roubaix
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les variantes …
Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un plan stratégique du patrimoine (PSP), pour l'ensemble des foyers d'Alliade Habitat (environ 20 foyers - 950 logements) Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un plan stratégique du patrimoine (PSP), pour l'ensemble des foyers d'Alliade Habitat (environ 20 foyers - 950 logements) …
Démarche qualité parkings ? évaluation de la performance Démarche qualité parkings Évaluation de la performance - Parkings en ouvrage, centre-ville LOT 2: Parcs relais en ouvrage et en enclos sous contrôle d?accès
Le marché concerne la généralisation du service public départemental de l'autonomie (SPDA) avec deux types d'appui soit deux lots. Enrichissement de la boîte à outils SPDA et organisation et animation des séminaires des référents opérationnels du SPDA Construction et enrichissement du cadre méthodologique de la mesure du service rendu par …
Réalisation de prestation pour la révision générale du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) La mise en œuvre de la Révision générale du SCOT et l’élaboration des documents afférents (rédaction, animation, suivi de la procédure PAS, DOO, VLM, Annexes) ; L’Élaboration du Document d'Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique (DAACL) ; L’État …