Prestation de service d'assurance Dommages Ouvrage (DO), Constructeur Non Réalisateur CNR) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD) Tous Risques Chantier / RC maitre d’ouvrage
Servicio de seguro para la cobertura sobre riesgos de daños materiales de la Universidad Miguel Hernández de Eche. Servicio de seguro para la cobertura sobre riesgos de daños materiales de la Universidad Miguel Hernández de Eche.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Prestations de services d'assurances dans le cadre des travaux de restructuration et extension de la piscine Tournesol d'Achicourt dont le coût prévisionnel de construction s'élève à 10 738 969 euro(s) TTC environ Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Prestations de …
Le présent marché alloti a pour objet des prestations de services en assurance : Lot n°1 : Responsabilité générale et risques annexes Lot n°2 : Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité générale et risques annexes dommages aux biens et risques annexes
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 4 lots :Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus. Risques Automobiles Risques de Dommages …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance dommages aux biens Responsabilité civile Assurance flotte automobile Tous risques objets expositions
Le marché est divisé en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le marché est passé pour une durée de 5 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Risques automobiles Risques de dommages aux biens Risques de responsabilités Protection juridique et protection fonctionnelle des …
Cf. DCE Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique de la collectivité Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus
El objeto del presente contrato de servicios es establecer la contratación de los seguros del Ayuntamiento de Puerto del Rosario. Incluirá, a su vez, los gastos y honorarios para la prestación de la defensa y las fianzas judiciales que pudieran dar lugar. Responsabilidad patrimonial Responsabilidad civil de autoridades y personal …
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville et du CCAS de LAVELANET<br/> Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Risques statutaires agents affiliés …