La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans les Cahiers des Clauses techniques Générales (CCTG) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) correspondants à chaque lot. Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes Protection Juridique de la personne morale Protection Fonctionnelle des agents et des élus Responsabilité …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Les services d'assurances couvriront les divers …
Según documentos que rigen la contratación Seguro de responsabilidad civil de FIIAPP por riesgos de explotación, por accidentes de trabajo, productos/postproductos, daños a bienes confiados, contaminación súbita y accidental, defensa y fianzas, así como por daños en el edificio sede de FIIAPP frente al propietario del edificio Seguro de daños …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune d'Outreau Dommages aux biens et risques annexes Responsabilités et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents- élus
cette consultation en procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, avec une publicité assurée au niveau européen, (BOAMP + JOUE + Ouest-France) est engagée pour obtenir de nouvelles offres de la part des compagnies d’assurance. Les cinq marchés, d’une durée de 4 ans - 2026 à 2030 , portent sur 5 lots …
La présente consultation concerne des prestations d'assurances tant pour le compte du GIE ORAS (OUTILS ET RESSOURCES AGATE & SAT) que pour celui de ses membres :- la SPL AGATE dont le SIRET est 75210046100033 - la SEM SAT (Société d'aménagement du territoire) dont le SIRET est 33857190400055 - la …
Prestations de Services d'Assurances Dommages aux biens et Risques annexes - 1ère ligne Dommages aux biens et Risques annexes - 2ème ligne Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique Cyber-risques Responsabilité civile des mandataires sociaux Ports, navigations et activités maritimes
Le marché consiste en l'assurance pour PODELIHA, AXELIHA et LES TROIS ROCHES : Assurance cyber-risque Le marché consiste en l'assurance pour PODELIHA, AXELIHA et LES TROIS ROCHES : Assurance cyber-risque
I forlængelse af den brede politiske aftale om erstatning til minkavlere og minkfølgeerhverv berørt af COVID-19 (S, V, RV, SF og LA) blev det den 2. november 2023 besluttet, at Finansiel Stabilitet skal stå for håndteringen af de aktiver, som staten overtager fra minkfølgeerhvervene. Opgaven håndteres i praksis af Finansiel …
Contrato privado pólizas de seguros p de daños materiales, vehículos a motor, embarcaciones y vehículos aéreos no tripulados. La licitación se divide en los siguientes lotes: Lote 1. Póliza de Seguro de Todo Riesgo de Daños Materiales. Lote 2. Póliza de Seguro de Flota Vehículos. Lote 3. Póliza de Seguro …