La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Elle concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS du PAS-DE-CALAIS. La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant …
Souscription et gestion des contrats d'assurances à effet au 1er janvier 2026 Assurance dommages aux biens Assurance responsabilité générale Assurance protection juridique et fonctionnelle Assurance flotte automobile et auto missions Assurance cyber risques
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Assurance Dommage aux biens Assurance Responsabilité civile Assurance Responsabilité Atteinte à l'environnement Assurance risques statutaires Assurance Protection juridique des élus, des agents et de la personne morale Assurance Dommage aux biens de la STEP
La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique voir DCE voir DCE voir DCE voir DCE
Souscription et gestion des contrats d'assurance du Crous de Créteil Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité générale Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance construction
AFFIDAMENTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI ANNI 2025/2028 COMUNE DI RAPALLO. GARA SUDDIVISA IN LOTTI RCT/O RC Patrimoniale Tutela legale All Risks Fine Art Infortuni KASKO E ARD RCA/ARD a libro matricola
Předmětem veřejné zakázky je pojištění majetku, flotily vozidel a odpovědnosti města Černošice a jím zřízených příspěvkových organizací. Zakázka je rozdělena na části. Předmětem části A veřejné zakázky je pojištění majetku města Černošice a jím zřízených příspěvkových organizací. Předmětem veřejné zakázky je pojištění odpovědnosti města Černošice a jím zřízených příspěvkových organizací. …
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité Civile générale Flotte Automobile Protection juridique pénale des Agents territoriaux et des Elus ou des Administrateurs Dommages aux objets d'art - d'expositions Cybercriminalité …
La MÉTROPOLE ROUEN NORMANDIE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Lot 1 : assurance "dommages aux biens et risques annexes" Lot 2 : assurance "responsabilité et risques annexes" Lot 3 : assurance "flotte automobile et risques …
Contrats d'assurances - 4 lots : Dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique. Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique