Assurances pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de l’Aube et du Sézannais Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Accidents Corporels Flotte véhicules et risques annexes Protection juridique Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés
Souscription des contrats d'assurance pour la commune de VILLECROZE Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilité civile Assurance flotte automobile Assurance protection juridique de la commune Assurance protection juridique des agents et des élus Assurance cyber risques Assurance risques statutaires
Renouvellement des contrats d'assurances pour les besoins de la ville de Parentis en Born : dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique et protection fonctionnelle. Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Protection fonctionnelle Protection juridique
Renouvellement des contrats d'assurance du CIAS - Dommage aux biens, Responsabilité civile, Flotte Automobile, Protection juridique Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité Civile Générale Assurance Flotte automobile Assurance Protection Juridique Pénale des agents territoriaux et des Elus
LOT 1 dommages aux biens et risques annexes CPV 66512200 LOT 2 responsabilité civile et risques annexes CPV 66516000 LOT 3 Flotte automobile et risques annexes CPV 66514110 LOT 4 Protection juridique CPV 66513100 LOT 1 dommages aux biens et risques annexes LOT 2 responsabilité civile et risques annexes LOT …
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurance pour les besoins du groupement de commande dont est mandataire le SIVOM de la Communauté du Bruaysis. Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis n'est concerné que par le lot d'assurance "protection juridique". Communes concernées (se référer aux CCTP pour …
SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI AVEZZANO TRIENNIO 2025-2028 ALL RISKS ALL RISKS OPERE DARTE RCT/O - Responsabilità Civile verso terzi e prestatori d'opera RESPONSABILITA' CIVILE PATRIMONIALE RESPONSABILITA' CIVILE AUTOVEICOLI E CVT - LIBRO MATRICOLA TUTELA LEGALE INFORTUNI
Souscription de différents contrats d'assurance Dommages aux biens et risques annexes responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents-élus
MARCHES D'ASSURANCES (4 LOTS) -Lot 1 : Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes -Lot 2 : Protection Fonctionnelle des agents et des élus -Lot 3 : Dommages aux Biens et risques annexes -Lot 4 : Risques Statutaires CNRACL Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes Protection Fonctionnelle des agents et des élus Dommages …
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance responsabilité civile Assurance protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance dommages aux biens Assurance risques statutaires Assurance cyber-risques