Prestations de protection sociale complémentaire en santé et prévoyance à destination des agents du MEFSIN Souscription d'un contrat collectif pour le besoin santé en vue de la couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident au profit des agents relevant du ministère de l'économie, des finances …
Contratación de una póliza de seguros de asistencia sanitaria para los trabajadores de la Entidad y, en su caso, de los familiares directos de estos cuando así lo soliciten, que tengan la condición de asegurados de acuerdo con los pliegos técnicos. Contratación de una póliza de seguros de asistencia sanitaria …
L'objet de cette consultation est de confier à un opérateur relevant d'un des trois codes (code des assurances, code de la mutualité ou code de la sécurité sociale) la couverture des risques assurés et la gestion des sinistres résultant de prestations d'assurances collectives frais de santé. L'objet de cette consultation …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES HABITAT DE LA VIENNE-COOP CHARENTES MARITIME HABITAT Assurance « Dommages aux biens et risques annexes Habitat de la Vienne » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP …
Contrat de prévoyance pour le maintien du salaire des agents de droit privé employés par la régie de l'assainissement et la régie de l'eau potable du Grand Lac en cas d'arrêt de travail prolongé entrainant une diminution du salaire et des primes Contrat de prévoyance pour le maintien du salaire …
La Entidad Aseguradora pondrá a disposición de las personas aseguradas una amplia oferta de profesionales, centros y servicios sanitarios debidamente autorizados, de los que la persona asegurada pueda solicitar la asistencia médica y quirúrgica en aquellas especialidades y modalidades comprendidas en la cobertura de esta Póliza, siempre que se trate …
Le présent marché concerne la souscription à un régime complémentaire de santé à adhésion obligatoire d’une part et la souscription à un régime complémentaire prévoyance à adhésion obligatoire pour les salariés de la S.A.C.V.L, d’autre part. Le régime complémentaire de prévoyance et de santé à adhésion obligatoire concerne au 13/06/2025, …
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la couverture des risques assurés et la gestion des sinistres résultant de l'assurance complémentaire frais de santé et prévoyance des collaborateurs du GIP CPage. Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la couverture …
Marché publics d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays de Honfleur Beuzeville assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble de la CCPHB assurer l'ensemble de la CCPHB
OUVERTE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES ASSURANCE DE LA NAVIGATION