La Communauté d'Agglomération Melun Val De Seine et les Communes de Boissise-Le-Roi, Dammarie-Les-Lys, La Rochette, Le Mée-Sur-Seine, Livry-Sur-Seine, Melun, Maincy, Pringy, Rubelles, Saint-Fargeau-Ponthierry, Vaux-Le-Pénil, Villiers-en-Bière et Voisenon conviennent, par convention, de se grouper conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique pour la fourniture …

Según Pliegos que rigen la contratación Sumiistro de bobinas de papel Suministro de sobres impresos

Acquisition d'enveloppes administratives neutres et avec sérigraphies pour Chartres Métropole, la Ville de Chartres, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Chartres et le Centre Intercommunal d'Action Sociale de Chartres Métropole. La nature et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Le contrat prévoit une clause …

Achat de papier bureautique, papier pré-imprimé et enveloppes pré-imprimées pour les services de la CMAR Grand Est, la CMA de la Moselle et la CM d'Alsace. Fourniture de papier blanc et couleur formats A4/A3 Fourniture de papier pré-imprimé avec en-tête et bas de page Fourniture d'enveloppes pré-imprimées avec logo

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, …

Accord cadre de fournitures mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande passé en Appel d'offres ouvert. Montants HT sur 48 mois pour l'ensemble du groupement : minimum 544400 euro(s) / maximum 1908000 euro(s) . La ville de Saint-Nazaire agit en tant que coordonnateur d'un Groupement de commandes conclu …