Souscription et gestion de contrats d'assurances pour l'Etablissement public Loire à compter du 1er janvier 2026, couvrant les risques suivants : - Lot n°1 Dommages aux biens, - Lot n°2 Responsabilité civile, - Lot n°3 Flotte automobile, - Lot n°4 Risques statutaires. Assurance Dommages aux biens de la collectivité, à …
Le contrat a pour objet de rembourser à la Communauté de Communes Porte Océane du Limousin tout ou partie des frais qui lui incombent en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le statut de la fonction publique, dans le cadre de la protection de ses agents titulaires ou stagiaires, …
Le contrat a pour objet de rembourser à la commune de Saint-Junien tout ou partie des frais qui lui incombent en application des dispositions législatives et règlementaires régissant le statut de la fonction publique, dans le cadre de la protection de ses agents titulaires ou stagiaires, du budget principal et …
Prestations Complémentaire Santé et prévoyance des salariés et agents relevant de la Fonction Publique Territoriale Prestations Complémentaire Santé et prévoyance des salariés et agents relevant de la Fonction Publique Territoriale
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance dans le cadre d'une convention de participation au profit des agents de la personne publique. Prévoyance et complémentaire santé. Prévoyance Complémentaire santé
Prestations de services d'assurances dommages aux biens Responsabilité générale , individuelles accidents et Responsabilité civile maître d'ouvrage protection juridique et fonctionnelle flotte automobiles et auto missions Responsabilité civiles des dirigeants Assurance Construction Cyber risques individuels accidents des administrateurs risques statutaires complémentaire santé Prévoyance salarié de droit privé prévoyance fonctionnaires
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour LA COMMUNE D'AMILLY et son CCAS Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires Assurance tous rsiques …
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (Classification CPV 66516000-0) Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle (Classification CPV 66516000-0) Lot n°3 : Assurance Protection juridique (Classification CPV 66513100-0) Lot n°4 : Assurance Automobile (Classification CPV 66514110-0) Lot n°5 : …
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Résidence Autonomie de SENE Dommages aux biens et des risques annexes Responsabilités et des risques annexes Véhicules á moteur et des risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents et des élus …
Souscription des contrats d'assurance pour le SMED (8 lots) Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Le lot 3 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle : - PSE 1 : Bris de machine Assurance des prestations statutaires Le lot 6 prévoit …