Souscription d'un contrat d'assurance Risques statutaires du personnel fonctionnaire et stagiaire Maladie ordinaire, longue maladie/maladie de longue durée, décès, temps partiel thérapeutique, mise en disponibilité d’office pour maladie, infirmité, allocation d’invalidité temporaire, accident et maladie imputable au service, maternité, paternité, accueil de l’enfant et adoption.

SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE BEAUMONT DE LOMAGNE Risques Automobiles Risques de Dommages aux Biens Risques de Responsabilités Protection Juridique et Protection Fonctionnelle Risques Statutaires

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Chambre de métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle-Aquitaine. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes …

Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loir-et-Cher représenté par son Président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics affiliés du département et pour …

Prestations d'assurance de protection sociale complémentaire Lot 1 - Régime collectif « complémentaire santé » à adhésion facultative (à destination des agents Ville de Mulhouse et agents de l'Orchestre National Mulhouse) Lot 2 - Régime collectif « complémentaire prévoyance » à adhésion facultative (à destination des agents Ville de Mulhouse)

Marché de services d'assurance pour la Ville de Muret Lot 1 - Assurance des dommages aux biens et risques annexes Services d'assurance pour la Ville de Muret Lot 2 -Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 - Assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 4 - …

Appel d'offre pour les assurances accident LAA (non SUVA), complémentaire LAA (SUVA et non SUVA) et maladie perte de gain du personnel de la Commune Appel d'offre pour les assurances accident LAA (non SUVA), complémentaire LAA (SUVA et non SUVA) et maladie perte de gain du personnel de la Commune

Mariagerfjord Kommune ønsker tilbud på en eller flere af følgende delaftaler: • Delaftale 1: Bygnings-, løsøre-, entreprise og All risk genstande forsikring. • Delaftale 2: Erhvervs- og produktansvarsforsikring • Delaftale 3: Motorkøretøjsforsikring • Delaftale 4: Arbejdsskade - Katastrofedækning og Arbejdsskade - Voldskadeforsikring • Delaftale 5: Kollektive ulykkesforsikring • Delaftale 6: …

MARCHE ASSURANCE COLLECTIVITE Dommages aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Risques statuaires Dommage aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Risques statutaires

CONTRATS DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE ET FRAIS DE SANTE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL DE TARN ET GARONNE HABITAT contrat de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » pour le personnel de droit privé (contrat à adhésion obligatoire) et pour le personnel de droit public (contrat à adhésion facultative) contrat de frais de …