La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Marché à prix global et forfaitaire. Assurance dommages aux biens des résidences sur le patrimoine d'ACM HABITAT et résidences en copropriétés La consultation est passée selon …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens RC Flotte auto Protection Juridique
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES HABITAT DE LA VIENNE-COOP CHARENTES MARITIME HABITAT Assurance « Dommages aux biens et risques annexes Habitat de la Vienne » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP …
Předmětem veřejné zakázky je poskytnutí služeb pojištění specifikovaných dále pro jednotlivé části veřejné zakázky statutárnímu městu České Budějovice. Pojištění bude poskytnuto rovněž ve prospěch organizací zřizovaných či zakládaných statutárním městem České Budějovice v pozici pojištěného a/nebo oprávněné osoby z pojištění, včetně Městské policie České Budějovice, která není právnickou osobou, ale …
Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Quiberon. Lot 1 - Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Lot 2 - Assurance "Protection juridique des personnes physiques" Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Protection juridique des personnes physiques"
Souscription de contrats d'assurances pour le compte d'Esterel Côte d'Azur Agglomération en 8 lots séparés. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et des prix forfaitaires selon le lot Assurance dommages aux biens et risques annexes Dommages aux biens et risques annexes …
Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Assurance « Responsabilité et risques annexes Assurance « Flotte automobile et risques annexes Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique des personnes physiques
Alès Agglomération souhaite souscrire 2 contrats d'assurances : "Dommages aux biens mobiliers et immobiliers" et "Tous risques d'exposition". Le candidat devra proposer une garantie couvrant les dommages aux bâtiments résultant des risques spécifiés dans le contrat, ainsi que les pertes et frais consécutifs. Variante Obligatoire. Le marché prendra effet le …
ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS DU GARD EN 9 LOTS DOMMAGES AUX BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS TOUS RISQUES MATERIELS FLOTTE VEHICULES ET RISQUES ANNEXES RISQUES STATUTAIRES EMBARCATIONS PROTECTIONS FONCTIONNELLE PROTECTION SOCIALE SPV ASSURANCE D'AERONEFS CYBER RISQUES