Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement …
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la CCI FINISTERE : Siège/Délégation de Brest - Délégations de Quimper et de Morlaix. Le marché est divisé en 11 lots. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" des Aéroports Assurance "Responsabilité civile et risques …
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de La Réunion procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances suivants : responsabilité générale, dommages aux biens et risques annexes, protection juridique, risques statutaire, annulation examens concours et risques numériques. Assurance « Dommages aux biens et risques …
Bauskas novada pašvaldības iestāžu nekustamo un kustamo īpašumu apdrošināšana Bauskas novada pašvaldības iestāžu nekustamo un kustamo īpašumu apdrošināšana
Automobiliuose įmontuotos laboratorinės ir kitos spec. įrangos draudimas Automobiliuose įmontuotos laboratorinės ir kitos spec. įrangos draudimas
La consultation a pour objectif la souscription de deux contrats correspondants à 2 lots différents : Lot 1 - Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" et Lot 2 - Assurance "Responsabilité et risques annexes" Le présent lot concerne l'assurance des dommages aux biens du Siéml et les risques annexes. …
L'opération est composée de 3 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des prestations statutaires Assurance Dommages aux biens et risques annexes Assurance des Responsabilités et …
Souscription de deux contrats d’assurance pour la couverture des garanties suivantes : LOT 1 - Dommages aux biens et risques annexes - contrat de 1ère ligne - LOT 2 - Tous risques expositions, à compter du 1er janvier 2026 pour 4 ans. Visite de risques non obligatoire sur rendez-vous dans …
Le présent marché concerne les contrats d'assurances du SIDEC du Jura Assurance responsabilité civile générale, professionnelle et décennale Assurance dommages aux biens Assurance pour ombrières photovoltaïques Assurance flotte automobile Assurance cyber risques
La présente consultation est lancée sous la forme d'un l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire de services d'assurances construction à prix provisoire dont le …