marchés d'assurance pour garantir l'ensemble des risques liés aux travaux de réhabilitation du groupe scolaire BRASSENS-KERGOMARD à Oignies. Tous Risques Chantier (TRC), Dommages Ouvrage (DO), Constructeur Non Réalisateur (CNR). La SPL de l'Artois agit au nom et pour le compte de la ville de Oignies. TRC DO/CNR
Prestations de services d'assurance construction (assurances dommage-ouvrage, constructeur non réalisateur, tous risques chantier, RC maître d'ouvrage) Prestations de services d'assurance construction (assurance dommage-ouvrage, constructeur non réalisateur, tous risques chantier, RC maître d’ouvrage)
Servicio del Programa de Seguros de la Excma. Diputación Provincial de Huelva Contratación seguros de servicios de mediación, asesoramiento profesional y asistencia técnicas antes, durante y con posterioridad a la formalización de contratos de seguros privados que fuera oportuno suscribir por esta Diputación
Acuerdo Marco para la contratación de servicios de seguros del Ajuntament de Barcelona y entidades del grupo municipal. Seguros de responsabilidad patrimonial y civil, todo riesgo de pérdidas o daños materiales del patrimonio, vehículos terrestres y embarcaciones del Ajuntament de Barcelona y entidades del grupo municipal. Seguros de accidentes personales …
Services d'assurances pour la commune Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations …
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens. Responsabilité et risques …
Assurances pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de l’Aube et du Sézannais Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Accidents Corporels Flotte véhicules et risques annexes Protection juridique Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés
Souscription des contrats d'assurance pour la commune de VILLECROZE Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilité civile Assurance flotte automobile Assurance protection juridique de la commune Assurance protection juridique des agents et des élus Assurance cyber risques Assurance risques statutaires
Abierto, sujeto a Regulación Armonizada Abierto, sujeto a Regulación Armonizada
Services d'assurances Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires