La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics, de différentes mesures et de prestations diverses relatifs au radon dans les bâtiments du Conseil départemental de la Charente. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 800 000 …
Le présent accord-cadre concerne la réalisation, par marchés subséquents, de missions de maîtrise d'oeuvre au sens du livre IV du Code de la Commande Publique (ex-dispositions de la loi MOP) pour concevoir et faire réaliser les les travaux de mise en accessibilité d'une partie de ses Établissements Recevant du Public …
La présente consultation porte sur la réalisation d'une étude pour la mise en place de paiements pour services environnementaux (P.S.E.). élaboration d'un cahier des charges P.S.E. filière bovine élaboration d'un cahier des charges P.S.E. filière maraîchage élaboration d'un cahier des charges P.S.E. filière viticulture / arboriculture élaboration d'un cahier des …
Accord-cadre à bons de commande concernant le monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029 Accord-cadre à bons de commande concernant le monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029
Le présent marché porte sur une étude diagnostique des réseaux d'eaux usées et l'établissement d'un schéma directeur sur le bassin versant de la station d'épuration de Lann Pont Houar à Crac'h. Les prestations sont réparties en deux tranches, au sens des articles R 2113-4 à R 2113-6 du Code de …
Les présentes prestations portent sur une étude diagnostique des réseaux d'eaux usées et l'établissement d'un schéma directeur sur le bassin versant de la station d'épuration de Kerran à St Philibert et le bassin versant de la station d'épuration de Locoal-Mendon, réparties en deux lots. Pour chacun des lots, les prestations …
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents et à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est …
Le présent marché a pour objet des missions d'ingénierie de structures et pluridisciplinaires sur le patrimoine bâti du département de la Charente-Maritime. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 300 000 Euros HT, conclu pour une période initiale de 1 an, à compter …
Réalisation d’un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d’un plan d’action à l’échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles Lot unique
Réalisation d'un deuxième BEGES (Bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre) réglementaire Patrimoine et Compétences de la Ville de Reims et du Grand Reims Réalisation d'un deuxième BEGES (Bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre) réglementaire Patrimoine et Compétences de la Ville de Reims et du …